mecanique de precision definition

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

.... Catégorie Définition . 1. Viandes et sous-produits animaux . Toutes l...après séparation mécanique 2013 du sang d'animaux de boucherie); . b. farine ... ou de volumes à mesurer, et leur précision doit être contrôlée régulièrement; . b. Tous ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...après séparation mécanique 2013 du sang d'animaux de boucherie); . b. farine ..., étalonnage, exactitude, précision, portée, limite de détection, limite de quantif...Désignation de la catégorie Définition . 1. Viandes et sous-produits animaux Toutes les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Une définition crédible et applicable de la «Suissitude» est d... avec davantage de clarté et de précision la provenance géographique d'un produit, en d'aut...Par exemple, pour une montre mécanique, l'assemblage représente l'activité essentielle....

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Décision no 2/2008 du 16 mai 2008 mettant à jour les références juridiques dans l'accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la reconnaissance mutuelle en matière d'évaluation de la conformité

... aux poids parallélépipédiques de précision moyenne de 5 à 50 kilogrammes et aux poids cylind... relative aux dispositifs d'attelage mécanique des véhicules à moteur et de leurs remorques ain.... Sauf définitions particulières, les définitions des termes figura...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 15 septembre 2009
• Unique
• Decision

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... («parcel») PC Conteneur, sans autre précision qu'équipement de transport CN Corbeille BK Corb... DJ Dame-jeanne protégée DP Définition commune ZZ Dévidoir («spindle») SD Dévidoir ... et place de l'apposition manuelle ou mécanique du cachet du bureau de douane et de la signature d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... 2.1 Définition 7924 . 2.2 Caractéristiques techniques et organis...Les précisions ci-après s'imposent donc. . 3.1 Valeur actuelle n... d'énergie (services, pharma, mécanique de précision, etc.) interviennent notablement dan...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Rapport 2008 du Conseil fédéral sur la politique de la Suisse en matière de maîtrise des armements et de désarmement

... années, avec leurs munitions de précision et leurs armes à longue portée, ont pu faire cro...La Suisse, qui possède une industrie mécanique très développée et très axée sur l'exportatio... touchent directement, par définition, les intérêts sécuritaires de la plupart des Et...

• Feuille Fédérale num. 39, 30 septembre 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation de l'accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Suisse et le Japon ainsi que de l'accord de mise en uvre entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Japon

... et d'installations, horlogerie, mécanique de précision, optique, banques et services financ.... 5.2 Commerce des services . Les définitions et règles du chapitre 6, consacré au commerce de...

• Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire «Pour la protection face à la violence des armes»

... (manipulations, maîtrise de l'arme, précision du tir). L'initiative affaiblirait dès lors l'arm... à feu automatiques, la nouvelle définition des couteaux et poignards figurant dans la loi, la... de sécurité électronique ou mécanique) car elles entraîneraient de nombreux contr�...

• Feuille Fédérale num. 2, 19 janvier 2010
• Seccion Unica

• Traitement des données dans le système d'information relatif à la protection de l'Etat (ISIS). Rapport de la Délégation des commissions de gestion des Chambres fédérales

... qualité tient à une mauvaise définition des priorités dans le projet ISIS-NT. Au lieu d'�...Des règles mécaniques ont permis aux collaborateurs concernés de saisir...Cette précision a été ajoutée à la suite d'une proposition dé...

• Feuille Fédérale num. 45, 16 novembre 2010
• Seccion Unica