Materiel de telecommunication

• Ordonnance sur les émoluments et les indemnités en matière de surveillance de la correspondance par poste et télécommunication

... en fonction du temps consacré et du matériel utilisé. . 2 Le taux horaire est de 160 francs. ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Convention internationale sur l'harmonisation des contrôles des marchandises aux frontières

... informatiques et moyens de télécommunication doivent être prévus afin de permettre l'échange... permettant, avant l'arrivée du matériel roulant à la frontière, de recevoir et d'utilise...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance sur les routes nationales (ORN)

... services de protection, les dépôts de matériel, les équipements de télécommunication, les disp...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 22 février 2000
• Unique
• Ordonnance

• Décision dans la procédure d'opposition no 10213

... - 9 Matériel, composants et appareils électroniques pour des c... informatique et matériel de télécommunication, circuits intégrés, puces de silicium, modems, a...

• Feuille Fédérale num. 15, 20 avril 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les routes nationales (ORN)

... services de protection, les dépôts de matériel, les équipements de télécommunication, les disp...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 4 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Convention de Tampere sur la mise a disposition de ressources de télécommunication pour l'atténuation des effets des catastrophes et pour les opérations de secours en cas de catastrophe

... du personnel, des équipements, des matériels et des informations associés à l'utilisation des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 23 août 2011
• Unique

• Accord révisé relatif au projet spécial Esrange et Andøya entre certains Etats membres de l'Agence spatiale européenne et l'Agence spatiale européenne concernant le lancement de fusées-sondes et de ballons

...2.1 Transport du matériel des utilisateurs jusqu2019à l'Esrange. . 2.2 Util... Etablissement de liaisons de télécommunication. . 2.21 Informations météorologiques suppléme...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 27 février 2007
• Unique
• Accord

• Ordonnance sur les contrôles de sécurité relatifs aux personnes (OCSP)

...c. le matériel classifié CONFIDENTIEL ou SECRET désigne le mat�... de l'informatique et de la télécommunication . toutes . Office fédéral des constructions et d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

...Si en Suisse, le droit pénal matériel est unifié depuis longtemps, la procédure ... de la correspondance par télécommunication 1099 . 1.8 Mise en oeuvre 1100 . 1.8.1 En généra...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant la gestion de l'immobilier et la logistique de la Confédération (OILC)

...équipements de bureau (matériel et bureautique); . b. équipements des locaux (mob...informatique; . d. moyens de télécommunication. . 8 Il examine périodiquement les processus et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance