Materiau de construction

• Ordonnance du DETEC sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les câbles, OCâbles)

...b. description de l'élément de construction (marque, type, etc.); . c. certificat de formation...Ame en matière synthétique: . Matériau: . Type d2019âme: . Matériau d'imprégnation...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Convention du travail maritime, 2006

... activité analogue et des navires de construction traditionnelle tels que les boutres et les jonques... construites en acier ou en tout autre matériau approuvé et être imperméables à l'eau et aux g...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux (Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques, ORRChim)

... dans le cas des textiles ou des autres matériaux enduits: si la quantité de SPFO dépasse 1 f06dg ... à des activités d'entretien, de construction ou de jardinage. . 4 Information 4.1 Etiquetage s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 11 janvier 2011
• Unique

• Message concernant l'approbation et mise en uvre de l'échange de notes entre la Suisse et la Communauté européenne sur la reprise de la directive 51/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 modifiant la directive sur les armes (développement de l'acquis de Schengen) et la modification de la loi sur les armes (adaptation de la mise en uvre de l'acquis de Schengen)

...� du fait de ses caractéristiques de construction ou du matériau dans lequel il est fabriqué. Les ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

.... A1. Matériaux, produits chimiques, «micro-organismes» et «tox... réacteurs à eau légère dont la construction a débuté avant décembre 2006; . b. aux opérati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Message relatif au programme d'élimination des goulets d'étranglement du réseau des routes nationales et à l'allocation des moyens financiers nécessaires

... des engorgements requiert la construction de nouveaux éléments de réseau et, enfin, décr... du besoin de surface pour le dépôt du matériau excavé et des dépenses élevées liées à l'exp...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... maximale atteinte de par leur construction au moyen de cette seule propulsion ne dépasse pas... affectées au transport de longs matériaux» sont des remorques sans pont de chargement ni comp...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance relative au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (RSD)

... demande à l'Office fédéral des constructions et de la logistique, Vente des publications offici... examens périodiques des récipients en matériau composite pour des gaz des groupes A, O et F doive...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

.... p tions relatives à la construction des emballa. Les prescriptions de la SDR et de l'A...un matériau qui n'est pas susceptible de produire des étincel...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur l'accès au réseau ferroviaire (OARF)

... tronçon pour des travaux de construction ne restreint pas l'obligation de transporter, d... à tambour ou de sabots de frein en matériau composite, à un bonus-bruit de: . a. 1 centime pa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 20 septembre 2011
• Unique