Materiau de construction

• Ordonnance du DFI sur les générateurs d'aérosols

... à 50 ml, quel que soit le type de matériau utilisé pour ce récipient; b. supérieure à 10...3 Construction et équipement . 1 Le matériau du générateur d'...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1C 107/2011 de Ire Cour de Droit Public, 5 septembre 2011

... zones et le règlement communal des constructions et des zones (ci-après: RCCZ), homologués par le... terrains était indispensable, seul un matériau de revêtement biodégradable pouvait être utilis...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 19 juin 1991

Regeste Widerruf einer Subventionszusage; Voraussetzungen. Anwendung der Rechtsprechung zum Widerruf von Verwaltungsverfügungen (BGE 115 Ib 155 Erw. 3a) und Hinweis auf das neue Subventionsrecht (Art. 30 SuG) (Erw. 4). Art. 155 Abs. 1 AHVG, Art. 1 Bundesbeschluss über die Verlängerung der Frist zur Ausrichtung von Baubeiträgen durch die AHV vom 18. März 1988. Begriff des "Baubeginns" (Erw. 5). **************************************** Regeste Révocation d'une promesse de subvention; conditions. Application des principes jurisprudentiels relatifs à la révocation des décisions administratives (ATF 115 Ib 155 consid. 3a) et référence au nouveau droit sur les subventions (art. 30 LSu) (consid. 4). Art. 155 al. 1 LAVS, art. 1er de l'arrêté fédéral concernant la prolongation du délai pour l'...

... le 10 décembre 1985, a pour but la construction et l'exploitation d'un établissement pour personn...- aucun personnel sur place. - aucun matériau de construction sur place. - aucune machine de cha...

• Message concernant l'accord sur le mandat du Groupe d'étude international du jute 2001

... dans les portes, en tant que matériau d'isolation pour la construction d'habitations (...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...installations en construction visées à la let. c, . RS 732.12 1 RS 732.1 2 RS ... carbone, titane, zirconium ou autres matériaux à haute résistance. . 3.4 Récipients de collect...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...installations en construction visées à la let. c, . RS 732.12 1 RS 732.1 2 RS ... carbone, titane, zirconium ou autres matériaux à haute résistance. . 3.4 Récipients de collect...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...installations en construction visées à la let. c, . RS 732.12 1 RS 732.1 2 RS ... carbone, titane, zirconium ou autres matériaux à haute résistance. . 3.4 Récipients de collect...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...installations en construction visées à la let. c, . RS 732.12 1 RS 732.1 2 RS ... carbone, titane, zirconium ou autres matériaux à haute résistance. . 3.4 Récipients de collect...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance du DETEC sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les câbles, OCâbles)

...b. description de l'élément de construction (marque, type, etc.); . c. certificat de formation...Ame en matière synthétique: . Matériau: . Type d2019âme: . Matériau d'imprégnation...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...installations en construction visées à la let. c, . RS 732.12 1 RS 732.1 2 RS ... carbone, titane, zirconium ou autres matériaux à haute résistance. . 3.4 Récipients de collect...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique