masse monetaire definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...FMI Fonds monétaire international . (International Monetary Fund - IMF... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai... prévention du génocide et des crimes de masse aux niveaux régionaux. . Le facteur religieux dan...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

...Il faut seulement modifier la définition de l'accès indu à un système informatique (ce q...'il est perçu comme gênant, l'envoi en masse de courrier électronique non sollicité 32 n'est... à des mesures de politique monétaire, commerciale ou économique. Toutefois, les docume...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Protocole du 3 juin 1999 portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980 (Protocole 1999)

... marques et leurs numéros ainsi que la masse brute ou la quantité autrement indiquée. Le tran... spécial tel que défini par le Fonds Monétaire International1. . Par. 2 La valeur, en Droit de .... Art. 3 Définitions . Aux fins des présentes Règles uniformes, le te...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Message concernant un train de mesures destinées à ren-forcer le système financier suisse

... entraîné un assèchement du marché monétaire interbancaire. . En Suisse, les turbulences des ma...Cela implique la définition d'une stratégie de désengagement qui comprend no... (PaineWebber), une part significative de la masse salariale variable est versée à quelque 8000 cou...

• Feuille Fédérale num. 48, 2 décembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...Le présent rapport traite du Fonds monétaire international (ch. 3.4.2), de la Banque mondiale (..., elles sont tributaires de la définition d'une politique commune entre les Etats membres, c... incitant les Etats dont provient la grande masse des requêtes à engager des réformes décisives ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... DJ Dame-jeanne protégée DP Définition commune ZZ Dévidoir («spindle») SD Dévidoir ...(15) . Pays de destination . (17) . Masse brute (kg) . (35) . Masse nette (kg) . (38) . Men... exigé à cet effet sur le marché monétaire et financier national. . 3. Le présent engagemen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...La définition des objectifs de l'assistance suisse aux pays de l... sa quote-part, le solde est versé dans la masse disponible. Le reste (masse disponible) sert exclu... dans les domaines du marché monétaire et du marché des capitaux. . Art. 18, ch. 20 et 2...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification du code des obligations (Protection contre les loyers abusifs)

...2.1.2 Nouvelle définition du caractère abusif 330 . 2.1.3 Modèle de loyer ... hypothécaire et entrave la politique monétaire. L'introduction récente d'un taux de référence ... pas d'influence sur l'augmentation de la masse monétaire, condition nécessaire à l'inflation d...

• Feuille Fédérale num. 2, 13 janvier 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... 1.1 Contexte 591 . 1.1.1 Définitions 591 . 1.1.2 Evolution des prix de certaines matiè... 6.1 Fonds monétaire international 653 . 6.1.1 Etat de l'économie mond... contrôle à l'exportation des biens de masse soumis à autorisation et destinés à des ...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... premier de l'imposition lors de la définition de la structure de la loi et de l'application du d... et les objets d'art, dont la valeur monétaire augmente au fil du temps, subissent une réduction... des investisseurs) sont distraits de la masse au bénéfice des investisseurs. . Etant donné qu...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica