Masse monetaire

• Message relatif à la modification du code des obligations (Protection contre les loyers abusifs)

... hypothécaire et entrave la politique monétaire. L'introduction récente d'un taux de référence ... pas d'influence sur l'augmentation de la masse monétaire, condition nécessaire à l'inflation d...

• Feuille Fédérale num. 2, 13 janvier 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...FMI Fonds monétaire international . (International Monetary Fund - IMF... prévention du génocide et des crimes de masse aux niveaux régionaux. . Le facteur religieux dan...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord international sur le cacao, 2010

... droits de tirage spéciaux du Fonds monétaire international; . 18. Le terme tonne désigne une masse de 1000 kilogrammes, soit 2204,6 livres avoirdupoi...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Protocole du 3 juin 1999 portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980 (Protocole 1999)

... marques et leurs numéros ainsi que la masse brute ou la quantité autrement indiquée. Le tran... spécial tel que défini par le Fonds Monétaire International1. . Par. 2 La valeur, en Droit de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Message relatif à l'approbation et à la mise en uvre de la Convention du Conseil de l'Europe sur la cybercriminalit

...'il est perçu comme gênant, l'envoi en masse de courrier électronique non sollicité 32 n'est... à des mesures de politique monétaire, commerciale ou économique. Toutefois, les docume...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2010
• Seccion Unica

• Message concernant un train de mesures destinées à ren-forcer le système financier suisse

... entraîné un assèchement du marché monétaire interbancaire. . En Suisse, les turbulences des ma... (PaineWebber), une part significative de la masse salariale variable est versée à quelque 8000 cou...

• Feuille Fédérale num. 48, 2 décembre 2008
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

...(15) . Pays de destination . (17) . Masse brute (kg) . (35) . Masse nette (kg) . (38) . Men... exigé à cet effet sur le marché monétaire et financier national. . 3. Le présent engagemen...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

... dans les domaines du marché monétaire et du marché des capitaux: a. l'octroi et la né... sur le produit des autres biens de la masse: . e. les créances fiscales au sens de la loi du ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 27 octobre 2009
• Unique
• Loi

• Rapport sur la politique extérieure 2009

...Le présent rapport traite du Fonds monétaire international (ch. 3.4.2), de la Banque mondiale (... incitant les Etats dont provient la grande masse des requêtes à engager des réformes décisives ...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Traité du 17 décembre 1994 sur la Charte de l'énergie

... parties contractantes membres du Fonds monétaire international, et les marges préférentielles de ..., douilles à pas de vis) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 31, 10 août 2010
• Unique
• Traité