Masse budgetaire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... grave, liée à la situation budgétaire de la Grèce et d'autres pays de la zone euro, don... prévention du génocide et des crimes de masse aux niveaux régionaux. . Le facteur religieux dan...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... par des instruments de communication de masse; . b. qui ne sont pas soumises à l'influence dét... L'office peut, pour certains postes budgétaires, notamment le paiement des droits, les honoraires ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Gestion financière: Crédit budgétaire annuel . Forme(s) d'octroi: Sans forme précise . ... sa quote-part, le solde est versé dans la masse disponible. Le reste (masse disponible) sert exclu...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

... sur le programme d'allégement budgétaire 2003, la loi fédérale sur les mesures urgentes d...Toutefois, comme la masse salariale constitue la majeure partie des charges ...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• La Suisse au sein des institutions de Bretton Woods: bilan intermédiaire. Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'intention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

..., à maîtriser l'accroissement de la masse monétaire et à limiter le déficit budgétaire (...

• Feuille Fédérale num. 8, 2 mars 2004
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur les finances de la Confédération

... mandats de prestations et enveloppes budgétaires. (CN 19.3.2004, Müller Erich) . 2003 P 03.3546 G...10, al. 1, LFC). La masse des écritures de clôture en fin d'exercice impli...

• Feuille Fédérale num. 1, 11 janvier 2005
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2004 du budget de la Confédération

... sur le programme d'allégement budgétaire 2004 (PAB 04), une modification de l'ordonnan... 2007 prévoit à cet effet 3 % de la masse salariale, ce qui devrait correspondre, selon les ...

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2005
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des mesures de politique économique et commerciale au titre de la coopération au développement

... institutionnel pour la stabilité budgétaire. à long terme, en particulier au travers de la g... durable pour les marchés des produits de masse. Pour ce faire, il s'appuie sur son expérience de...

• Feuille Fédérale num. 18, 6 mai 2008
• Seccion Unica

• Accord entre l'Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie OFFT agissant au nom du Conseil fédéral Suisse et le secrétariat EUREKA

... dans la R&D, afin de parvenir à une masse critique en termes de gestion et de ressources fin... de la technologie OFFT à l'autorité budgétaire de l'Union européenne et à la Cour des comptes. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 7 décembre 2010
• Unique

• Protocole du 3 juin 1999 portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980 (Protocole 1999)

... marques et leurs numéros ainsi que la masse brute ou la quantité autrement indiquée. Le tran... et les règlements, les dispositions budgétaires et les autres directives de l'Organisation; . c) q...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique