marqueur

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... (OGM), en contient ou en est extrait: le marqueur spécifique et les conditions d'utilisation; . 8. ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 6A.25/2003 de Cour de Droit Pénal, 21 mai 2003

...: CIM-10); cela est corroboré par le marqueur biologique Gamma-GT, qui est pathologique; l'exame...

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... et de quantifier le(s) résidu(s) marqueur(s) approprié(s) en vue de la fixation des LMR pou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Demande d’autorisation pour une dissémination expérimentale d'hybrides Ae. cylindrica x Triticum aestivum génétiquement modifiés

... le mannose comme source de C (gène marqueur). - 2a. gènes de la ?-1,3-glucanase et la chitin...

• Feuille Fédérale num. 20, 15 mai 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6A.111/2000 de Cour de Droit Pénal, 20 mars 2001

... et médicaux, dont deux tests aux marqueurs biologiques de la consommation excessive d'alcool ...

• Ordonnance du DFI concernant les exigences techniques et graphiques relatives à la carte d'assuré pour l'assurance obligatoire des soins (OCA-DFI)

...Tag Marqueur identifiant un élément . 2 Spécification des do...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 1 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Demande d’autorisation pour une dissémination expérimentale de lignées de blé génétiquement modifié

...) (tolérance à un herbicide; gène marqueur). - 2a. gène Pm3b provenant du blé conférant ...

• Feuille Fédérale num. 20, 15 mai 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance du DDPS concernant les produits et méthodes de dopage (Ordonnance sur les produits dopants)

... ou de ses métabolites ou de ses marqueurs diagnostiques et/ou tout autre rapport perti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 9 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 6A.23/2006 de Cour de Droit Pénal, 12 mai 2006

... analyse sanguine où sont mesurés les marqueurs d'abus d'alcool. Parmi ceux-ci, figure la transfer...

• Demande d’autorisation pour une dissémination expérimentale de blé génétiquement modifié

... résistance à l'herbicide BASTA (gène marqueur);. - gène procaryote bla conférant la résistan...

• Feuille Fédérale num. 6, 13 février 2001
• Seccion Unica