marques avenue

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97 documents pour marques avenue

- Décision dans la procédure d'oppositions n° 6141-2/2002
...�sentée par ABREMA Agence Brevets et Marques, Avenue du Théâtre 16, 1002 Lausanne. contr...
- Feuille Fédérale num. 46, 25 novembre 2003
- Seccion Unica
- Arrêt nº 6B 818/2008 de Tribunal Fédéral, 10 juin 2009
...Faits:. A. A.a L'avenue de Tivoli, à Lausanne, forme une intersection ave... être indiquées par des signaux ou des marques lorsqu'elles ne s'appliquent pas à l'ensemble du ...
- Décision dans la procédure d'oppositions n° 6096 et 6098/2002
...�sentée par ABREMA Agence Brevets et Marques, Avenue du Théâtre 16, 1002 Lausanne . contr...
- Feuille Fédérale num. 46, 25 novembre 2003
- Seccion Unica

- Décision dans la procédure d'opposition n° 7177/2004
... par ABREMA Agence Brevets et Marques, Avenue du Théâtre 16, 1002 Lausanne. contre D�...
- Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
- Seccion Unica
- Décision dans la procédure d'opposition n° 5547
... générale, compagnie d'assurances, 41, avenue de Cour, 1007 Lausanne, marque suisse n° 424...�sentée par ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Avenue du Théâtre 16...
- Feuille Fédérale num. 18, 13 mai 2003
- Seccion Unica
- Décision dans la procédure d'opposition n° 5150/01
....), mandataire ABREMA, Agence Brevets et Marques, 16, avenue du Théâtre, 1002 Lausanne. contre D�...
- Feuille Fédérale num. 31, 6 août 2002
- Seccion Unica
- Décision dans la procédure d'oppositions n° 5979 et 5980
..., Château de Vidy, 1007 Lausanne, marques suisses n° P-410111 OLYMPIC GAMES et n° P-4... et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1002 Lausanne. contre Défendeur F...
- Feuille Fédérale num. 34, 2 septembre 2003
- Seccion Unica
- Décision dans la procédure d'opposition n° 5351
... par Abrema, Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, avenue du Théâtre 16, ...
- Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
- Seccion Unica
- Décision dans la procédure d'opposition n° 5570
...Opposante SANOFI-SYNTHELABO, 174, Avenue de France, 75013 Paris, représenté par Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, Case postale 153, 1226 Thônex marque internat...
- Feuille Fédérale num. 5, 11 février 2003
- Seccion Unica
- Arrêt nº 1B 136/2011 de Ire Cour de Droit Public, 17 août 2011
... public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens. Objet. procédure p�... août 2009, ce qui lui a occasionné des marques rouges avec hématomes, des rougeurs et des ecchym...

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