marquee cinemas

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

4 documents pour marquee cinemas

- Message additionnel au message du 21 septembre 2007 por-tant approbation de l'accord sur la participation de la Suisse au programme communautaire MEDIA pour les années 2007 à 2013 et relatif à un arrêté fédéral portant sur le financement de la participation; modification de la loi fédérale du 24 mars 2006 sur la radio et la télévision
...4.3 Aide aux cinémas 8178 . 4.4 Autres retours financiers 8178 . 5 Cons...La croissance est certes moins marquée - aux environs de 10,8 % - si l'on prend pour base...
- Feuille Fédérale num. 50, 16 décembre 2008
- Seccion Unica
- Message sur la simplification de la TVA
..., sportives, récératives (sans les cinémas). 6 249. 23 899. 7.4%. Augmentation de la charge ...Il n'y a pas de différence marquée avec l'exemple, exposé dans le message, qu...
- Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
- Seccion Unica
- Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)
... de traitement est particulièrement marquée par exemple pour l'imposition privilégiée de la ...Cinémas. 16 171. 4,9%. Total 329 772 . 1 850. 3.3.2 Cons�...
- Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
- Seccion Unica
- Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)
... de traitement est particulièrement marquée par exemple pour l'imposition privilégiée de la ...Cinémas. 16 171. 4,9%. Total 329 772 . 1 850. 3.3.2 Cons�...
- Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
- Seccion Unica