marquee cinemas

• Message concernant la loi fédérale sur la culture et la production cinématographiques (Loi sur le cinéma, LCin)

... portant sur la distribution et sur les cinémas sont ainsi de nature extrêmement libérale et res... succéder une année moins prolifique, marquée par des réalisations plus modestes. La rigidité ...

• Feuille Fédérale num. 45, 14 novembre 2000
• Seccion Unica

• Message additionnel au message du 21 septembre 2007 por-tant approbation de l'accord sur la participation de la Suisse au programme communautaire MEDIA pour les années 2007 à 2013 et relatif à un arrêté fédéral portant sur le financement de la participation; modification de la loi fédérale du 24 mars 2006 sur la radio et la télévision

...4.3 Aide aux cinémas 8178 . 4.4 Autres retours financiers 8178 . 5 Cons...La croissance est certes moins marquée - aux environs de 10,8 % - si l'on prend pour base...

• Feuille Fédérale num. 50, 16 décembre 2008
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

..., sportives, récératives (sans les cinémas). 6 249. 23 899. 7.4%. Augmentation de la charge ...Il n'y a pas de différence marquée avec l'exemple, exposé dans le message, qu...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2006

... qu'Eurimages cesse de soutenir les cinémas suisses, et les distributeurs bénéficient unique...L'année sous revue a été marquée par la mise en oeuvre du Plan de développement 20...

• Feuille Fédérale num. 29, 17 juillet 2007
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)

... de traitement est particulièrement marquée par exemple pour l'imposition privilégiée de la ...Cinémas. 16 171. 4,9%. Total 329 772 . 1 850. 3.3.2 Cons�...

• Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica

• Message complémentaire au message sur la simplification de la TVA (Promotion de l'économie et de la croissance)

... de traitement est particulièrement marquée par exemple pour l'imposition privilégiée de la ...Cinémas. 16 171. 4,9%. Total 329 772 . 1 850. 3.3.2 Cons�...

• Feuille Fédérale num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica

• Requête PRO HELVETIA 2000

...Nous vivons aujourd'hui une époque marquée d'un côté par l'insécurité sociale, et d'un au... comme les cinémathèques, les cinémas communaux, les instituts culturels, les ciné-club...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica

• Message portant approbation du Protocole facultatif du 25 mai 2000 se rapportant à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants et sur la modification correspondante de la norme pénale relative à la traite d'êtres humains

... conception ne voit pas de distinction marquée entre exploitation commerciale et non commerciale ... 2003 par ECPAT Switzerland dans les cinémas de Suisse et cofinancé, en juin 2002, un colloque...

• Feuille Fédérale num. 17, 3 mai 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

...7 Malgré l'augmentation marquée de la concurrence étrangère, la SSR est parvenue... 430 salles, la Suisse à une densité de cinémas supérieure à la moyenne européenne. 10 . Les pr...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral sur les entreprises de sécurité et les entreprises militaires privées (donnant suite au postulat Stähelin 04.3267 du 1er juin 2004. Entreprises privées chargées de tâches de sécurité)

... bain, les restaurants, les foires, les cinémas, les discothèques, les magasins et les centres d'... a été et est toujours essentiellement marquée par des expériences post-coloniales. A l'époque ...

• Feuille Fédérale num. 2, 17 janvier 2006
• Seccion Unica