marque de voiture

• Arrêt nº 6B 779/2010 de Tribunal Fédéral, 8 février 2011

..., X.________ est monté à bord d'une voiture de marque BMW où "C.________" lui a montré le co...

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... d'énergie et des émissions de CO2 des voitures de tourisme neuves . 1 Champ d'application . Le pr...la marque et le type de la voiture de tourisme; b. le type ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 26 juillet 2011
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• Arrêt nº 4A 270/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 9 août 2011

... en France, circulait, au volant d'une voiture dont elle est détentrice, sur la route d'Hermance... voiture a été heurté par un scooter de marque Honda Fes piloté par son détenteur, B.________. ...

• Arrêt nº 4D 73/2007 de Ire Cour de Droit Civil, 12 mars 2008

...une voiture de marque Mazda, modèle Xedos 6, immatriculée le...

• Arrêt nº 4A 17/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 14 mars 2011

...Au printemps 2006, cette voiture a subi un accident entraînant des réparations d'... 2007, il a acquis une autre voiture de marque Chrysler en leasing. Le 31 mai 2007, X.________ a ...

• Arrêt nº 4A 463/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 20 avril 2010

Regeste Schadensberechnung bei Körperverletzung (Art. 46 OR). Die zeitliche Grenze der Berufstätigkeit entspricht in der Regel für alle Kategorien von Arbeitnehmern dem Alter, das zum Bezug einer AHV-Rente berechtigt. Diese Grenze kann unter besonderen Umständen hinausgeschoben werden, namentlich im Fall eines Verletzten, der selbständig erwerbstätig ist (E. 4.2.2). **************************************** Regeste Calcul du dommage en cas de lésions corporelles (art. 46 CO). L'âge ouvrant le droit à une rente AVS correspond en règle générale pour toutes les catégories de travailleurs à la limite temporelle de l'activité professionnelle. Dans des circonstances particulières, cette limite peut être repoussée notamment dans le cas d'un lésé ayant le statut d'indépendant (consid. 4.2.2). ...

... taxi indépendant à Genève; outre une voiture de marque Mercedes-Benz, il disposait d'un service...

• Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme

... la valeur cible pour les importateurs des marques correspondantes de voitures de tourisme. . 3 Les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
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• Arrêt nº 4A 58/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 28 avril 2008

... site de vente aux enchères ebay.de, une voiture de marque Mercedes-Benz, type 230 SL Pagode, dont ...

• Arrêt nº 4A 525/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 4 janvier 2011

...une voiture de marque xxx pour le prix de 50'800 francs. Il a ...

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... ou l'autre document, comme une lettre de voiture ou un bulletin de transit. . 3 Si la personne as...7 Point d'entrée déclaré . 8 Marques des colis; nombre et nature des colis; nom du prod...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
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