margarine sans lait

• Ordonnance du DFF sur les douanes (OD-DFF)

...Groupe tarifaire 4, phrase introductive:. Lait et autres produits laitiers (sans fromages ni cail...Huiles, graisses et margarine pour l'alimentation humaine: . L'annexe 2 est modi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l’accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés

...0403 Babeurre, lait et crème caillés, yaourt, képhir et autres lait... 1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graiss... 1704 Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1806 Chocol...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

... animale, notamment la viande, le poisson, le lait, les 0153ufs et le miel ainsi que leurs produits d... frais de la pêche doivent être conservés sans aucun autre traitement que la réfrigération. . ...ex. les biscuits au beurre, la margarine au beurre), tous les types de beurres (al. 1, let....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant les suppléments et les aides dans le domaine du lait (Ordonnance sur le soutien du prix du lait, OSL)

... centimes par kilo de lait de vaches nourries sans ensilage, si ce lait est transformé en fromage d'...c. en margarine, en graisses comestibles et en graisses de cuisine...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

... par 100 kilos vers le haut ou vers le bas, sans que les droits de douane ne doivent être adaptés...[1] [1] [1] [1] . .. 07.2 Poudre de lait 0402.2111 300 . 2911 . 07.3 Divers produits laiti...2013 margarine, à l'exclusion de la margarine liquide: 2013 201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...2. 040120130406 Lait et produits de la laiterie Tous 3. 0504 00 Boyaux... de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif. Toutes . 7. 1506 00 Autres gr...II. Peuvent être importés sans restriction les produits animaux en provenan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 28 avril 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

... matières grasses et les protéines, avec ou sans scutellum (cotylédon); il peut être stabilisé p... additionné d'autres ingrédients tels que lait, matières grasses ou fruits; . b. de la pâte cui... de graisses ou d'huiles comestibles, de margarine ou de minarine n'est dans ce cas pas admise. . Cé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... 0704.9090 2013 2013 autres P1 5.00 0705 Laitues (Lactuca sativa) et chicorées . (Cichorium spp.),... 2013 2013 2013 salades «iceberg» sans feuille . externe: 0705.1111 2013 20... de saindoux, oléostéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

... Produits à base de p rotéines végétales (sans tofu et tem p eh. ). tem. Pâtes . Pâtes . Tofu, ...Denrée alimentaire . Matière grasse laitière à tartiner, beurre demi-gras et troisq uarts g. ...Denrée alimentaire . Margarine, toute teneur en matière grasse, mina- rine, mati...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales, de céréales spéciales, ainsi que d'aliments riches en énergie et en protéines à l'affouragement (Ordonnance sur le stockage obligatoire de céréales)

...3 Peuvent être importées sans permis:. a. les marchandises dont le poids brut es... de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangé... 2013 2013 2013 contenant de la poudre de lait ou de lactosérum. 2013 2013 2013 ne contenant pas...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 5 juin 2001
• Unique
• Ordonnance