margarine beurre

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

... cinq céréales, pain au lait, tresse au beurre, pain pour toasts ou pain aux fruits). La dénomin... de graisses ou d'huiles comestibles, de margarine ou de minarine n'est pas admise, sauf pour le peti...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Décision dans la procédure d'opposition no 10289

... fruits, huiles et graisses alimentaires, beurre, margarine, fruits et légumes en boîtes, séché...

• Feuille Fédérale num. 15, 20 avril 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur les denrées alimentaires d'origine animale

...48, al. 3. . Section 5 Beurre, matières grasses laitières à tartiner, prépar...ex. les biscuits au beurre, la margarine au beurre), tous les types de beurres (al. 1, let....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles aux denrées alimentaires

... Fromage, produits à base de fromage 100 Beurre, margarine, minarine 50 Huiles et graisses comes...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les céréales, les légumineuses, les protéines végétales et leurs dérivés

... cinq céréales, pain au lait, tresse au beurre, pain pour toasts ou pain aux fruits). La dénomin... de graisses ou d'huiles comestibles, de margarine ou de minarine n'est dans ce cas pas admise. . Cé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Übereinkommen über die Verhütung und Bestrafung des Völkermordes

...cifiquement destin. RO 2002. base. de beurre. la cuis-. son ou . la pr é -. paration de sauc...à. 2013. 2013. 2013. 338. 6. Margarine, minarine, produits . à. è re grasse,. minarine,...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 33, 20 août 2002
• Einzig
• Übereinkommen

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l’accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne du 22 juillet 1972 pour ce qui concerne les dispositions applicables aux produits agricoles transformés

... 0405 Beurre et autres matières grasses du lait; pâtes à tar... 1517 Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graiss...

• Feuille Fédérale num. 44, 9 novembre 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les suppléments et les aides dans le domaine du lait (Ordonnance sur le soutien du prix du lait, OSL)

...6 Aides pour le beurre déshydraté et la matière grasse du lait servant...c. en margarine, en graisses comestibles et en graisses de cuisine...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 1999
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 4/2011 du Conseil portant modification de l'annexe A et C de la Convention: règles d'origine, Liste des produits agricoles et des produits élaborés à partir de matières premières agricoles auxquels se réfère l'art. 8, par. 1, de la Convention

...1517. Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graiss...: ex 11 2013 2013 2013 autres que le beurre d'arachides. 19 2013 2013 autres, y compris les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 20 mars 2012
• Unique

• Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...0404.9081 . 0405.2011 . 2019 . 07.4 Beurre et autres matières grasses du lait 0405.1011 100 ...2013 margarine, à l'exclusion de la margarine liquide: 2013 201...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance