Marche international

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...L'engagement international est un moyen pour notre pays de défendre ses int�... maîtrisées et le développement des marchés financiers locaux doit se poursuivre de sorte à r...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Geneva's festival of trees and lights: artists designing lighting concepts for the city's fine old trees: this was the original idea, seen as a means of injecting Geneva with the holiday spirit. But the Festival Arbres et Lumieres, which celebrates its 10th anniversary this year, has taken off as a must-see event in its own right--a joyous ode to heritage and creativity.

... the trees with a visit to Geneva's international Christmas market, the Marche International de Noel...

• Swiss News
• Num. 2010, Février 2010

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA)

..., doivent immédiatement retirer du marché l'aliment en question et en informer les autorité... uniques reconnus au plan international ou, en l'absence d'un tel code, la dénomination d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... reconnue répond aux besoins du marché des capitaux et vise à protéger les actionnaires... accrues sur le plan international. . - le monde suisse des affaires, relativement st...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 46/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 16 mai 2011

...intimée. Objet. arbitrage international,. recours en matière civile contre la sentence fi... l'exécution des dispositions du présent MARCHE seront soumis, après échec d'une tentative de co...

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Royaume du Maroc relatif au transport aérien régulier

... un système de transport aérien international basé sur la concurrence entre des entreprises de transport aérien sur un marché soumis à un minimum d'interventions et de réglem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Royaume du Maroc relatif au transport aérien régulier

... un système de transport aérien international basé sur la concurrence entre des entreprises de transport aérien sur un marché soumis à un minimum d'interventions et de réglem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Royaume du Maroc relatif au transport aérien régulier

... un système de transport aérien international basé sur la concurrence entre des entreprises de transport aérien sur un marché soumis à un minimum d'interventions et de réglem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique

• Ordonnance du DFI sur l'encouragement du cinéma (OECin)

... un festival ou à une compétition internationale dotée d'un prix et la reconnaissance artistique q....4 favoriser l'accès du cinéma suisse au marché national et international, d'une part, améliorer ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Royaume du Maroc relatif au transport aérien régulier

... un système de transport aérien international basé sur la concurrence entre des entreprises de transport aérien sur un marché soumis à un minimum d'interventions et de réglem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 7, 14 février 2012
• Unique