marche du transport automobile

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... requises pour les voitures automobiles de transport et leurs remorques (OETV 1)2, par... perpendiculairement au sens de la marche du véhicule doivent être munis d'accoudoirs ou d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... requises pour les voitures automobiles de transport et leurs remorques (OETV 1)2, par... perpendiculairement au sens de la marche du véhicule doivent être munis d'accoudoirs ou d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Arrêt nº 4A 295/2010 de Ire Cour de Droit Civil, 26 juillet 2010

... de Contamines voit passer un trafic automobile dense et bruyant. L'immeuble susmentionné se situ... de commerces, de restaurants, des transports public, d'écoles et d'un jardin public. Son sous-... soutient que la cour cantonale a fait bon marché de son droit à la preuve. Elle rappelle qu'elle a...

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... requises pour les voitures automobiles de transport et leurs remorques (OETV 1)2, par... perpendiculairement au sens de la marche du véhicule doivent être munis d'accoudoirs ou d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance de l'OFROU concernant l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière (OOCCR-OFROU)

... métrologie et l'Office fédéral des transports, arrête: . I. L'ordonnance de l'OFROU du 22 mai ... éthylotests qui peuvent être mis sur le marché selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2012 co... l'intéressé conduisait un véhicule automobile; . b. de 0,50 2030 ou plus, mais de moins de 1,10 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... requises pour les voitures automobiles de transport et leurs remorques (OETV 1)2, par... perpendiculairement au sens de la marche du véhicule doivent être munis d'accoudoirs ou d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... suisse dans ses relations avec le marché intérieur de l'UE. Par la conclusion de ces accor... techniques au commerce, agriculture, transport aérien, transports terrestres et la circulation d..., Hangartner SA, Touring Club Suisse, Automobile Club de Suisse, Fédération routière suisse, AST...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 du Comité mixte Communauté/Suisse des transports aériens remplaçant l'annexe de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur le transport aérien

... du droit d'importer en franchise leur automobile affectée à leur usage personnel acquise dans le ... ils sont ressortissants aux conditions du marché intérieur de celuici et de la réexporter en fran...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 21 avril 2009
• Unique
• Decision

• Dispositions d'exécution de l'ordonnance sur les prescriptions relatives aux gaz d'échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (DE-OEMB)

... fédéral de l'environnement, des transports, des communications et de l'énergie, vu le ch. 16...Disp. d'ex. RO 2009 . 2013 Essai. Marche à vide Nombre de tours à pleine charge Températ... de capacité de mécatronicien automobile, de spécialiste automobile ou un autre CFC attest...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 27 janvier 2009
• Unique
• Dispositions

• Message sur le projet de législation concernant le transport de marchandises

... les voies de raccordement aux besoins du marché. Par ailleurs, il révise les dispositions sur la ... notamment que l'amortissement d'une automobile peut être plus bas que l'amortissement pratiqué ...

• Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
• Seccion Unica