marche commun europeen

• Ordonnance concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio)

...Nom commun Dénomination de l'UICPA2 Numéros d'identificati... VI de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 27 septembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides (OPBio)

...Nom commun Dénomination de l'UICPA Numéros d'identificatio... classe C conformément à la norme européenne EN 13991:2003 . 1er mai 2013 30 avril 2018 8 Les p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... nouveaux défis, le travail et la communication en matière de politique extérieure prennent un n..., qui ne fait partie ni de l'Union européenne ni d'une alliance militaire, de sauvegarder ses in... maîtrisées et le développement des marchés financiers locaux doit se poursuivre de sorte à r...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides (OPBio)

...Nom commun Dénomination de l'UICPA Numéros d'identificatio... classe C conformément à la norme européenne EN 13991:2003 . 1er mai 2013 30 avril 2018 8 Les p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Arrêt nº 2C 118/2011 de IIe Cour de Droit Public, 29 août 2011

...contre. Association de communes de la région lausannoise pour la réglementation ...art. 36 al. 4 Cst.), le marché des taxis A n'est pas entièrement libre en raison... économique suisse face au droit européen, thèse Genève 2005, p. 83 s.). Il y a donc lieu ...

• Ordonnance concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides (OPBio)

...Nom commun Dénomination de l'UICPA Numéros d'identificatio... classe C conformément à la norme européenne EN 13991:2003 . 1er mai 2013 30 avril 2018 8 Les p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Ordonnance concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides (OPBio)

...Nom commun Dénomination de l'UICPA Numéros d'identificatio... classe C conformément à la norme européenne EN 13991:2003 . 1er mai 2013 30 avril 2018 8 Les p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
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• Ordonnance sur le Registre des entreprises et des établissements

... l'office statistique de la Commission européenne (Eurostat) pour la statistique des groupes d'entre.... Art. 9 Communication des données à des fins statistiques . 1 Pour per... PLASTA Placement et statistique du marché du travail . (SECO) 4 SYMIC Système d'information...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides (OPBio)

...Nom commun Dénomination de l'UICPA Numéros d'identificatio... classe C conformément à la norme européenne EN 13991:2003 . 1er mai 2013 30 avril 2018 8 Les p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
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• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... reconnue répond aux besoins du marché des capitaux et vise à protéger les actionnaires...1.5 Rapports avec le droit européen 1448 . 1.5.1 Directive concernant l'exercice de ce...2.1.19 Communication du rapport de gestion 1489 . 2.1.20 Droit de deman...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica