marche a terme du ble

• Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)

... " 0500070 seigle 0.5. " 0500090 blé 0.5. " 0700000 houblon 0.1. " 0800000 épi.... 5.3 Le terme « céréales » inclut aussi les fruits contenant... aux céréales brutes mises sur le marché en vue de subir une première transformation. On e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... les bases permettant d'assurer à long terme la plus-value représentée par le fort potentiel ... premières ne sont pas disponibles sur le marché intérieur et que certaines étapes de production ... 1949 pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'abrogation de la loi sur le blé et à la modification de la loi sur l'approvisionnement du pays

...�unies les conditions pour la création du marché libre du blé panifiable. La libéralisation repos... doivent continuer à être réduites et, à terme, être complètement supprimées; à l'avenir, ell...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 1999
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.347/2002 de IIe Cour de Droit Public, 2 juin 2003

..., l'Administration fiscale cantonale, au terme d'une procédure de rappel et en soustraction de l... marocain a attribué à A.________ un marché concernant l'importation de 260'000 tonnes métriqques de blé tendre. Entendu le 24 septembre 2001, en comparuti...

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... aromatiques peut être remplacée par les termes «mélange de substances aromatiques», sauf lorsq...Bleu patenté V . Additif . 4 . Groupe fonction- nel . ... pour lequel les produits sont mis sur le marché. En outre, des échantillons d'ingrédients et de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... tel partenariat accroîtra la taille des marchés et en créera de nouveaux, tout en valorisant l'at...(f) au terme de la mesure de sauvegarde bilatérale, le taux de... et épices A 10 Céréales 1001 Froment (blé) et méteil X 1002 Seigle 1002.0011 2013 à ensem...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... du développement durable et à celles du marché, contribue à la sécurité de l'approvisionnement... revenu des exploitations restera stable en termes nominaux. . Rapport entre la PA 2011 et l'évoluti...Le temps disponi-. 6032 . ble sera mis à profit pour améliorer la compétitivi...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la révision partielle de la loi fédérale sur les entraves techniques au commerce

... sur l'accès réciproque au marché. L'accent a été mis sur l'élimination des obsta.... Aux termes de l'art. 4, les prescriptions techniques do...amidon de blé). Ne sont pas concernés par l'abandon de l'homolo...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... économique affectant les principaux marchés de destination se ressent particulièrement dans u... progressé et devraient être menées à terme au début de 2009. Parmi les nouveaux dossiers, il... mondiaux du plomb, du zinc, mais aussi du blé, du riz et du soja, se situent aujourd'hui bien au...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2009

... un manque de pommes de terre sur le marché, si bien que la demande domestique a dû être cou... compenser la différence entre le prix du blé importé et le prix de référence, le Départemen.... 11.3.2 Rapport . Aux termes des art. 13, al. 1, de la loi fédérale du 9 octo...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica