marche a terme des cereales

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25 documents pour marche a terme des cereales

- Ordonnance du DFI sur les substances étrangères et les composants dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les substances étrangères et les composants, OSEC)
... " 0500000 céréales 0.05 ". " 0610000 thé 0.1 ". " 0700.... 5.3 Le terme « céréales » inclut aussi les fruits contenant... aux céréales brutes mises sur le marché en vue de subir une première transformation. On e...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
...Ce terme désigne la sécurité de l'individu et le besoin ... maîtrisées et le développement des marchés financiers locaux doit se poursuivre de sorte à r... ont besoin de terres où cultiver céréales et légumes pour nourrir leur famille. Le désert ...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)
.... 8. Céréales des genres Triticum, Secale et X Triticosecale ori... est destinée être vendue sur le marché local à des consommateurs finals qui ne sont pas ...Font exception les mesures à court terme dans les parcelles de production de marchandises s...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
- Unique

- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... tel partenariat accroîtra la taille des marchés et en créera de nouveaux, tout en valorisant l'at...(f) au terme de la mesure de sauvegarde bilatérale, le taux de... 09 Café, thé, maté et épices A 10 Céréales 1001 Froment (blé) et méteil X 1002 Seigle 1002....
- Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010
..., l'accès des produits suisses aux marchés des pays ayant également adhéré à l'ini... alignement des prix internes pour les céréales panifiables sur le prix de référence. Le taux du.... 11.3.2 Rapport . Aux termes des art. 13, al. 1, de la loi fédérale du 9 octo...
- Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
... avec cet institut s'avère profitable en termes de bénéfices à retirer pour faire avancer l'eng... suisse en nombre suffisant pour assurer la marche des navires concernés en cas de crise ou de confl.... Aide alimentaire en céréales . 202.3600.203. NMC: A2310.0291 Relations avec l'...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2009
... un manque de pommes de terre sur le marché, si bien que la demande domestique a dû être cou... douane de l'OIAgr prélevés sur les céréales destinées à l'alimentation humaine, les établis.... 11.3.2 Rapport . Aux termes des art. 13, al. 1, de la loi fédérale du 9 octo...
- Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
- Seccion Unica
- Message concernant laccord de libre-échange entre les Etats de lAELE et lUkraine et laccord agricole entre la Suisse et lUkraine
... la propriété intellectuelle, les marchés publics, la facilitation des échanges et la c... à éviter ou éliminer à court terme les discriminations découlant d'accords préf..., le chocolat, les produits à base de céréales et les produits de la boulangerie. Néanmoins, l'U...
- Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance générale sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)
...Modification d'un terme . Dans tout le texte, le terme «frontière suisse... Libération du contingent tarifaire de céréales panifiables . Ordonnance sur les importations agri...Ch. 13.1 . 13. Organisations de marché: semences de céréales, aliments pour animaux et ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
- Unique
- Ordonnance
- Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)
.... RS 641.20 3 Les termes désignant des personnes s'appliquent également a... que des ventes de bienfaisance ou des marchés aux puces par des institutions qui exercent des ac...les céréales, 5. les semences, les tubercules et les oignons �...

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