manutention service

• Arrêt nº 9C 740/2010 de IIe Cour de Droit Social, 26 avril 2011

... 1989 en qualité d'employé de dépôt au service de l'entreprise V._________ SA, où il s'occupait de la manutention de marchandises. Le 1er novembre 1996, il a été ...

• Ordonnance concernant l'importation et le transit d'animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITA)

...a. annoncer les animaux à contrôler au Service vétérinaire de frontière avant leur arrivée; ....Art. 5, al.1 et 3 . 1 Les agents de manutention mandatés par les exploitants des aéroports sont ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 9C 657/2007 de IIe Cour de Droit Social, 12 juin 2008

... du docteur U.________, médecin cadre du Service de rhumatologie, médecine physique et réhabilita... la petite restauration ou la petite manutention, caissière de station-service, opératrice sur ma...

• Arrêt nº 1C 72/2009 de Ire Cour de Droit Public, 15 décembre 2009

... de l'économie du canton de Vaud, Service du développement territorial, 1014 Lausanne, repr... trois tracteurs, un "télescopique de manutention", trois presse-balles carrées, cinq remorques d'e...

• Arrêt nº 1C 403/2009 de Ire Cour de Droit Public, 8 juin 2010

... de la raffinerie et, d'autre part, la manutention d'importantes quantités de bois. Consulté par l''administration communale, le Service cantonal de la protection de l'environnement a sou...

• Arrêt nº 6B 852/2010 de Tribunal Fédéral, 4 avril 2011

... ouvrier depuis une vingtaine d'années au service de l'entreprise de marbrerie et de façade E._____... à la gestion du stock et de la manutention des plaques de pierre, domaine qu'il gérait seul ...

• Ordonnance concernant l'importation et le transit de produits animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITPA)

... 1 Les agents de manutention sont tenus de présenter les lots au contrôle vé...�rinaire à l'emplacement désigné par le Service vétérinaire de frontière. . 2 L'OVF peut réd...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 16 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1A.131/2002 de Ire Cour de Droit Civil, 22 novembre 2002

...case postale 65, 2900 Porrentruy 2,. Service des constructions du canton du Jura,. rue du 23-Ju..., grâce à l'accès et à la manutention. Par décision du 15 mai 2000, le Service des cons...

• Ordonnance concernant l'importation et le transit de produits animaux par voie aérienne en provenance de pays tiers (OITPA)

... été entièrement contrôlé par le Service vétérinaire de frontière. . 4 L'entreprise de.... Art. 5 Agents de manutention . 1 Les agents de manutention mandatés par les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
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• Ordonnance

• Ordonnance sur l'application de garanties

...: une installation qui n'est plus en service et qui ne renferme plus de matières nucléaires, ...�paration solide/liquide, calcination, manutention du produit, ventilation, gestion des déchets et c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique