manutention emploi

• Arrêt nº 9C 183/2008 de IIe Cour de Droit Social, 18 mars 2009

... n'était plus exigible mais un autre emploi adapté (en tant que caissière ou dans la manuten...

• Arrêt nº 9C 657/2007 de IIe Cour de Droit Social, 12 juin 2008

... psychique, elle était apte à exercer un emploi à plein temps. En définitive, sa capacité de tr... la petite restauration ou la petite manutention, caissière de station-service, opératrice sur ma...

• Ordonnance sur l'application de garanties

..., à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot: une portion de...�paration solide/liquide, calcination, manutention du produit, ventilation, gestion des déchets et c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Arrêt nº I 567/04 de IIe Cour de Droit Social, 16 novembre 2005

... partiel (62,5 %) en qualité de manutentionnaire depuis 1994, consacrant le reste de son temps à l... une incapacité de travail de 70 % dans un emploi de manutention lourde et de 30 % dans une activit�...

• Arrêt nº I 380/03 de IIe Cour de Droit Social, 8 juillet 2004

... cent dans l'exercice d'activités de manutention simple, légère et non répétitive, favorisant l..., de sorte que dans le cadre d'un emploi de manutention simple, légère, non répétitive,...

• Arrêt nº I 299/06 de IIe Cour de Droit Social, 4 avril 2007

..., né le 2 juillet 1957, a exercé divers emplois en qualité de maçon ou de jardinier-paysagiste, ... que dans une activité légère de manutention ou dans un travail à l'établi ne nécessitant qu...

• Arrêt nº 9C 39/2011 de IIe Cour de Droit Social, 22 août 2011

... droit au-dessus de l'horizontale, la manutention à deux mains et le port de charges de plus de 10k... le rachis et qui ne nécessitait pas l'emploi du membre supérieur droit, était exigible à rai...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 19 juin 1991

Regeste Art. 335b Abs. 1 und 2 OR: Probezeit. Im Rahmen eines unbefristeten Temporärarbeitsverhältnisses beginnt die Probezeit bei jedem Einsatz neu zu laufen. Vereinbarkeit dieses Grundsatzes mit dem OR (Erw. 3). Art. 8 Abs. 1 lit. b, 11 Abs. 3, 29 Abs. 1 und 2 AVIG: Zweifel über Ansprüche aus Arbeitsvertrag. Unanwendbarkeit von Art. 29 AVIG, wenn vorfrageweise jeder Anspruch des Versicherten aus seinem Arbeitsvertrag ausgeschlossen werden muss (Erw. 4). **************************************** Regeste Art. 335b al. 1 et 2 CO: Temps d'essai. Dans le cadre d'un rapport de travail intérimaire de durée indéterminée, le temps d'essai recommence à courir lors de chaque nouvelle mission. Conformité de ce principe au CO (consid. 3). Art. 8 al. 1 let. b, 11 al. 3, 29 al. 1 et 2 LACI: Doutes ...

... dans l'exécution de travaux de manutention divers, a pris fin le 24 novembre 1989. Sans emplo... intérimaire est une forme précaire d'emploi (NEF, op.cit., p. 8 ss; THÉVENOZ, op.cit., n. 625...

• Ordonnance sur l'application de garanties

..., à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot: une portion de...�paration solide/liquide, calcination, manutention du produit, ventilation, gestion des déchets et c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

..., à la manipulation, au traitement ni à l'emploi de matières nucléaires; . e. lot: une portion de...�paration solide/liquide, calcination, manutention du produit, ventilation, gestion des déchets et c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
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