manche libre

• Arrêt nº 6B 578/2008 de Tribunal Fédéral, 3 mars 2009

...Faits:. A. A.a Le 22 juin 2002, une manche de la coupe suisse de vol libre en parapente, orga...

• Bericht des Bundesrates über die Evaluation der schweizerischen Europapolitik (in Beantwortung des Postulats Markwalder [09.3560] «Europapolitik. Evaluation, Prioritäten, Sofortmassnahmen und nächste Integrationsschritte»)

... und Interessen nicht auszuschliessen, dass manche Positionen der Schweiz hier ein positives Echo fin...«La libre circulation des personnes entre la Suisse et l'UE�...

• Bundesblatt num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 42/2007 de IIe Cour de Droit Public, 30 novembre 2007

Regeste Art. 3 Anhang I FZA; zeitlicher und persönlicher Anwendungsbereich der Bestimmungen des Abkommens über die Personenfreizügigkeit zum Familiennachzug; EU-Bürger, dessen Ehepartner nicht Staatsangehöriger eines Vertragsstaates des FZA ist. Das Abkommen ist auch für EU-Bürger anwendbar, die sich bei dessen Inkrafttreten bereits in der Schweiz aufgehalten haben (E. 2). Eine Berufung auf Art. 3 Anhang I FZA ist allerdings nicht möglich für Familienangehörige eines EU-Bürgers, die im Zeitpunkt des Familiennachzuges weder Staatsangehörige eines Vertragsstaates sind noch bereits rechtmässig in einem Vertragsstaat wohnen: Tragweite dieser Einschränkung (E. 3.1 und 3.2) und Bestätigung der Rechtsprechung (BGE 130 II 1), die entsprechend dem Urteil des EuGH vom 23. September 2003 in der R...

... et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681;... pénales, de bâtons de bois ("du type manche à pelle") et d'un tuyau métallique qu'ils avaien...

• Règlement d'application de l'Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant la pêche dans le Lac Léman (avec annexe)

...Les personnes pratiquant la pêche libre ou banale et les titulaires d'une autorisation de ... est un filet en forme de poche, muni d'un manche et monté sur un cadre rigide. . 8 Il faut enten...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 6 juin 2006
• Unique
• Règlement

• Arrêt nº 6B 1028/2009 de Tribunal Fédéral, 23 avril 2010

... d'autres coups et lui a déchiré la manche de sa veste. 2.3 La recourante soutient que c'est ...Conformément au principe de la libre appréciation des preuves, le juge peut fonder sa ...

• Rapport. Stratégie fédérale de protection de l'air

... particules efficaces, comme des filtres à manche ou des électrofiltres; abaisser les limites gén�...- Etables et fermes à stabulation libre: la stabulation libre sans mesures de réduction ...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 530/2008 de Ire Cour de Droit Public, 30 juin 2010

... d'un mât avec suspension d'une manche à air lors des tirs, à hauteur du panneau "piste... voisin, ce dernier n'est pas pour autant libre d'invoquer n'importe quel grief. Il ne peut se pr�...

• Arrêt nº 2C 664/2009 de IIe Cour de Droit Public, 25 février 2010

... des auteurs a « simulé une arme sous sa manche » et l'autre s'est fait remettre l'argent, puis i... et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ci-après: l'Accord ou ...

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... l'application, sur la surface du filtre à manche, d'une première couche de coke actif;. e) Oxydati... l'utilisation du bois imprégné à l'air libre. 74. Les produits à base de goudron de houille co...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.48/2003 de Cour de Droit Pénal, 13 août 2003

...Q.Z.________ tenait un manche à balai. Un quatrième membre de la famille Z.___... cantonale disposait d'un pouvoir d'examen libre et devait appliquer le droit d'office, sauf lorsqu...