maltraitance

• Arrêt nº 6P.34/2005 de Cour de Droit Pénal, 21 mai 2005

... avoir été témoin d'une forme de maltraitance de la part de M.________ sur une patiente âgée, ...

• Arrêt nº 2C 363/2011 de IIe Cour de Droit Public, 21 septembre 2011

... 2008, à la suite de graves actes de maltraitance commis par A.X.________ sur sa fille D.________. D...

• Ordonnance sur des mesures de protection des enfants et des jeunes et sur le renforcement des droits de l'enfant

..., de négligence, d'abandon, de maltraitance ou d'exploitation physique ou psychologique, ainsi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 6 juillet 2010
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 5A 858/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 15 avril 2009

... a dû répéter les épisodes de maltraitance suffisamment de fois pour que les trois enfants en...

• Arrêt nº 5A 22/2011 de IIe Cour de Droit Civil, 16 février 2011

... aucun signe de négligence ou de maltraitance mais qu'il semble très fatigué, n'est pas vraime...

• Arrêt nº 1P.593/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 11 février 2005

...L'hypothèse d'une maltraitance a également été évoquée. Le 14 août 2001, A....

• Arrêt nº 6B 936/2010 de Tribunal Fédéral, 28 juin 2011

... leur origine dans les actes de maltraitance qu'elle a subis (arrêt attaqué, p. 11, 7ème §)...

• Arrêt nº 6B 677/2009 de Tribunal Fédéral, 23 novembre 2009

... Elle contestait, enfin, les actes de maltraitance infantile qui lui étaient reprochés. B.c A.X.___...

• Arrêt nº 8C 1031/2010 de Ire Cour de Droit Social, 18 janvier 2011

... été commises par l'administration (maltraitance, non-assistance à une personne handicapée en sit...

• Arrêt nº 6P.128/2006 de Cour de Droit Pénal, 26 septembre 2006

... en faveur de l'hypothèse d'une maltraitance. Le tableau médical était ainsi trop fragmentair...