malte martin

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7 documents pour malte martin

- Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux
...� un tel séminaire organisé en mai 2000 à Malte. Le Comité du commerce et de l'environnement a de..., Iles Caïmans, Malte, Maurice et Saint-Martin. 11 Etat d'avancement des travaux portant sur l'...
- Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
- Seccion Unica
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles
...1 . Malte: Plant Health Department . Plant Biotechnology Cen... sous-régions: Arganda Navalcarnero San Martín de Valdeiglesias . 1.73. Vins de qualité produits...
- Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2003
... M. Hans Martin Tschudi, conseiller d'Etat du canton de Bâle-Vill..., Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Slovaquie, Slovénie et République tch�...
- Feuille Fédérale num. 4, 3 février 2004
- Seccion Unica

- Personalpolitik in den Karrierediensten und Organisation des Aussendienstes im Eidgenössischen Departement für auswärtige Angelegenheiten. Bericht der Geschäftsprüfungskommission des Nationalrates
... EFTA-Ländern, Andorra, Monaco, Saint-Martin, Kanada und den Vereinigten Staaten). Einzelne Auf... - Bamako - AMB CG C - AMB - Malte. - La Valette - AMB AMB - AMB AMB Maroc. - Rabat...
- Bundesblatt num. 13, 8 avril 2003
- Seccion Unica
- Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)
...Brème de mer: Familie Bramidae . 11. Martin: Tetrapturus angustirostris; Tetrapturus belone; T... 2000 Mali* 16 juillet 1985 16 novembre 1994 Malte* 20 mai 1993 16 novembre 1994 Maroc* 31 mai 2007 3...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
- Unique
- Convention
- Message sur la simplification de la TVA
... 000 16 400 Hongrie 20 % 5 % 19 700 32 308 Malte 18 % 5 % 35 000 57 400 Pays-Bas 19 % 6 % 0 Autrich...Daepp Martin und Schaltegger Christoph A., Moderne Steuersystem...
- Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique économique extérieure 99/1+2
...Des négociations avec le Liban et Malte débuteront prochainement. Dans la perspective de ...Paul Martin, ministre des finances du Canada,. a été nommé...
- Feuille Fédérale num. 11, 21 mars 2000
- Seccion Unica