Malaise de la jeunesse

• Arrêt nº 6B 674/2009 de Tribunal Fédéral, 8 avril 2010

... de D.________, le Service cantonal de la jeunesse a dénoncé le cas à l'autorité pénale par cour... laissait par exemple inférer un malaise de l'enfant envers son père, trouble qui n'avait ...

• Rapport de la Commission de politique extérieure du Conseil des Etats sur les options de la politique d'intégration de la Suisse

...; services; éducation, formation, jeunesse; médias; imposition des pensions des fonctionnair... dans ce sens parviendront à atténuer le malaise actuel. 4.4.3 Droit de vote. Adhésion à l'UE Les...

• Feuille Fédérale num. 40, 8 octobre 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 997/2009 de Tribunal Fédéral, 22 décembre 2009

... a ensuite laissé son mari, victime d'un malaise, couché dans leur chambre. Plusieurs heures plus ... 21 décembre 2006 par le Tribunal de la jeunesse, la condamnant pour lésions corporelles simples c...

• Message relatif à la révision totale de la loi fédérale sur la radio et la télévision (LRTV)

... des émissions (protection de la jeunesse, violence, etc.), la publicité et le parrainage d... marginaux et en rende ainsi l'accès malaisé au public. La LRTV 1991 prévient déjà ce risque...

• Feuille Fédérale num. 8, 4 mars 2003
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2000 à 2003

...politique de la jeunesse et de la formation des jeunes Suisses de l'étrang... n'y a plus de «miracle suisse» - et du malaise que provoque notre isolement politique, le renforc...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

.... Education/formation professionnelle/jeunesse . La Suisse et l'UE entendent régler leur coopér.... Sur toile de fonds d'un malaise russe lié notamment à l'élargissement de l'OTAN...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant l'utilisation des réserves d'or et une loi fédérale sur la Fondation Suisse solidaire

...Il serait par ailleurs malaisé de gérer deux portefeuilles: l'un pour les placem...de nouer le dialogue avec la jeunesse .. de rester vigilants à l'égard de tout soupço...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2000
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

... infligerait un préjudice qu'il serait malaisé de réparer, des mesures de sauvegarde provisoires...pour la formation, la jeunesse, les médias, les statistiques et l'environnement....

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... de la loi, mais ont précisé que le malaise ne provenait pas de la loi et qu'il suffirait d'ad... de la protection de l'enfance et de la jeunesse. Cette disposition sert à éviter les distorsions...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2004 à 2007

... linguistiques et culturelles, jeunesse, promotion de la lecture et de la littérature, fo... aux ressources de la vie culturelle est malaisé. Elle complète le soutien accordé par les organi...

• Feuille Fédérale num. 27, 15 juillet 2003
• Seccion Unica