Maladie vegetale

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... les impuretés de matières végétales qui n'ont pas d'effets négatifs sur les animaux, ..., de traitement ou de guérison d'une maladie, à l'exception des coccidiostatiques et des histo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... son ensemble, abrite une diversité végétale et animale exceptionnelle. L'instabilité politiqu...Au total, 80 % environ de toutes les maladies recensées dans les pays en développement sont li...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection des végétaux (OPV)

... à des professionnels de la production végétale, autres que les végétaux qui sont préparés et ...) connus en tant que vecteurs de la maladie de Pierce (causée par Xylella fastidiosa [Well & ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV)

...les assureurs qui pratiquent l'assurance-maladie obligatoire au sens de la loi fédérale du 18 mar... Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 22 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'Institut suisse des produits thérapeutiques sur l'autorisation simplifiée des médicaments complémentaires et des phytomédicaments (Ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments, OAMédcophy)

...végétale, des données précises sur les parties de la plan... particulièrement importantes lors de maladies chroniques et doivent être validées et se rappor...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'approbation de la Convention internationale révisée pour la protection des obtentions végétales et la modification de la loi sur la protection des variétés

..., une plus grande résistance aux maladies ou une caractéristique particulière, devraient l...

• Feuille Fédérale num. 28, 20 juillet 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

... sol et/ou dans ou sur les substances végétales après l'application du produit phytosanitaire sel... ou non des effets pathogènes ou une maladie. L'organisme doit pénétrer dans le corps de l'h�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

... à toute personne souffrant d'une maladie aigüe, transmissible par les denrées alimentaire... également des ingrédients d'origine végétale (p. ex. ravioli), les matières premières d'or...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... ESB Encéphalopathie spongiforme bovine (maladie de la vache folle) Eurostat Office de la statistiq... positive, d'autant que la production végétale a légèrement augmenté au cours de la même pér...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de l'étranger dans le besoin en cas de maladie, de vieillesse, etc., qui ne peuvent pas bénéfic... du marché au niveau de la production végétale. Compte tenu de la libéralisation partielle des m...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica