-
Regeste
Art. 9 Abs. 1 und Art. 18 Abs. 1 UVG; Begriff der Berufskrankheit; Rentenanspruch bei Berufswechsel wegen einer Sensibilisierung auf schädliche Stoffe. Die Sensibilisierung auf schädliche Stoffe bildet als solche eine Berufskrankheit, wenn sie ausschliesslich oder vorwiegend auf die Ausübung der beruflichen Tätigkeit zurückzuführen ist. Eine Verminderung der Erwerbsfähigkeit wegen eines im Hinblick auf diese Sensibilisierung notwendig gewordenen Berufswechsels kann einen Anspruch auf eine Rente der Unfallversicherung begründen (E. 4).
Regeste
Art. 6 Abs. 1 UVG; natürlicher Kausalzusammenhang, wenn die Berufskrankheit eine Invalidität bewirkt, welche wegen anderer gesundheitlicher Beeinträchtigungen ohnehin eingetreten wäre. Der Umstand, dass der Versicherte wegen mit der Berufs...
... inguinale, était étrangère à la maladie professionnelle et ne donnait pas droit aux presta... heures (voir La Vie économique 12-2005, tableau B 9.2 p. 94), cela correspond à 4'750 fr. par moiis, soit 57'000 fr. par an. C'est un montant de cet ordre que ...
-
... quant à leurs qualifications professionnelles s'explique sans aucun doute par le nombre importan... avec dix pays, tous membres de l'UE 57 , ainsi qu'avec le Liechtenstein. Les ressortissan...Voir le tableau synoptique n° 4 publié en annexe à l'étude pr...décès ou maladie de la personne qui en la charge; ATF 126 II 329). ...
-
... à l'annexe 5 du règlement (CEE) no 574/72, continuent de s'appliquer aux relations entre ... les jours, est calculée conformément au tableau suivant: . Régime fondé sur 1 jour correspond ... de prestations Chapitre I Prestations de maladie, de maternité et de paternité assimilées . Art.... accident du travail et maladie professionnelle . Art. 33 Droit aux prestations en nature et en es...
-
... chance de se réinsérer professionnellement et que cette même juridiction a considéré qu'on... après trois mois seulement pour un prix de 57'000 fr., montant qu'elle a rétrocédé par la sui... à Genève) et sa prime d'assurance-maladie obligatoire (346 fr.), soit au total une somme de ... CC, le recourant présente, sous forme de tableau comparatif, l'évolution de sa situation financiè...
-
... données de cas en cas dans le s tableaux, les enclos doivent être entretenus et gérés de... cas de quarantaine, de traiteme nt de maladies ou suite à un accident, aux fins d'accoutumance o... 2023 pour les exploitations professionnelles existant le 1. er. surface de sorties nécessaire...tableau 11. ch. 12 et 13 . A . Chiffre . 56 . 57 . 58 . 3146 . RO 2008 . Conditions à remplir dura...
-
... 2009 du 2 septembre 2009, FF 2009 5712 ss. . Rapport sur l'évaluation de la politique e... (éducation, santé, formation professionnelle), des infrastructures (eau ou électricité), du s...Le tableau suivant donne un aperçu synoptique de la présenc...Au total, 80 % environ de toutes les maladies recensées dans les pays en développement sont li...
-
... au seul droit matériel (FF 1896 IV 575). . 2 Loi fédérale du 15 juin 1934 sur la proc...2000) permet de «jouer sur les deux tableaux». Ainsi a été créé un poste de fonctionnaire co..., familiale, et scolaire ou professionnelle du mineur pour l'amener à sortir de la situati... aux débats, par exemple pour cause de maladie ou d'accident, il suffit que son défenseur soit p...
-
... payée par l'employeur figurent dans le tableau en annexe 2. . 3 L'obligation de payer les cotis...57, al. 3). . 5 Les rachats ne sont possibles qu201... indemnités journalières de l'assurance-maladie équivalant à au moins 80 % du salaire dont il es... 7 Rente transitoire, invalidité professionnelle et plan social Section 1 Rente transitoire . Art. ...
-
... payée par l'employeur figurent dans le tableau en annexe 2. . 3 L'obligation de payer les cotis...57, al. 3). . 5 Les rachats ne sont possibles qu201... indemnités journalières de l'assurance-maladie équivalant à au moins 80 % du salaire dont il es... 7 Rente transitoire, invalidité professionnelle et plan social Section 1 Rente transitoire . Art. ...
-
... payée par l'employeur figurent dans le tableau en annexe 2. . 3 L'obligation de payer les cotis...57, al. 3). . 5 Les rachats ne sont possibles qu201... indemnités journalières de l'assurance-maladie équivalant à au moins 80 % du salaire dont il es... 7 Rente transitoire, invalidité professionnelle et plan social Section 1 Rente transitoire . Art. ...