maladie mentale psychose

• Arrêt nº 9C 953/2008 de IIe Cour de Droit Social, 5 octobre 2009

... de ce dernier que l'assuré souffrait de psychose maniaco-dépressive en rémission partielle (ou, s... a indiqué que l'assuré souffrait d'une maladie mentale cyclique, ce qui lui permettait, dans les ...

• Arrêt nº 6B 152/2010 de Tribunal Fédéral, 23 avril 2010

...16 CC, dont la maladie mentale et la faiblesse d'esprit, à savoir des é... 3 mai 2004, l'intéressé souffre d'une psychose schizophrénique paranoïaque nécessitant un trai...

• Arrêt nº 6B 604/2007 de Cour de Droit Pénal, 9 janvier 2008

... forme d'apprentissage, ainsi que d'une psychose précoce et d'une arriération mentale de niveau m... de la personnalité, assimilable à une maladie mentale. Selon l'expertise, ces troubles n'affecta...

• Arrêt nº 6S.46/2004 de Cour de Droit Pénal, 2 avril 2004

... délinquants dangereux souffrant d'une maladie mentale, la création d'établissements psychiatri... ce dernier présente des séquelles de psychose infantile sous la forme d'un trouble mixte de la p...

• Arrêt nº I 521/03 de IIe Cour de Droit Social, 28 juillet 2004

... d'une atteinte à la santé physique ou mentale provenant d'une infirmité congénitale, d'une mal... doctoresse M.________, spécialiste des maladies rhumatismales, a posé le diagnostic de lombo-pygi... mental marqué par des séquelles de psychose infantile. 7.2 Selon le docteur K.________, ce con...

• Arrêt nº I 576/05 de IIe Cour de Droit Social, 25 novembre 2005

...La simple prédisposition à une maladie n'est pas réputée infirmité congénitale. Le mo...903 consid. 4a), entre une psychose primaire ou une oligophrénie grave et une hypoton... cérébraux accompagnés de débilité mentale et la schizophrénie (ATF 100 V 41), entre la myop...

• Arrêt nº 6S.432/2005 de Cour de Droit Pénal, 2 février 2006

... borderline grave, très proche de la psychose. Il souffre d'un trouble psychiatrique sévère so...�, que le recourant souffre d'une anomalie mentale au sens de l'art. 43 CP et que celle-ci est en rel...'autant plus qu'il ne reconnaissait pas sa maladie. L'expert a cependant répété que, pour lui, il ...

• Arrêt nº I 331/02 de IIe Cour de Droit Social, 11 décembre 2002

... des prestations cantonales de l'assurance-maladie et de l'assurance-maternité. Parallèlement, elle...Souffrant de psychose et de dépression, elle a déposé, le 20 février... d'une atteinte à la santé physique ou mentale provenant d'une infirmité congénitale, d'une mal...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 7 janvier 1985

Regeste Art. 106 OG. - Der Rückzug der Verwaltungsgerichtsbeschwerde darf grundsätzlich nicht an Bedingungen geknüpft werden (Erw. 1). - Ist eine Verwaltungsverfügung durch die kantonale Rekursbehörde aufgehoben worden, kann sie nicht durch blosse übereinstimmende Willensäusserung der Parteien vor dem Eidg. Versicherungsgericht wiederhergestellt werden; das Gericht muss vielmehr, falls die Verwaltungsgerichtsbeschwerde nicht uneingeschränkt zurückgezogen wird, über die ihm unterbreiteten Anträge befinden (Erw. 1). Art. 16 und 18 ZGB, Art. 105 Abs. 2 OG. - Urteilsfähigkeit: ihre wesentlichen Elemente (Erw. 3a). - Der Zustand, in dem sich eine Person befand, als sie die streitige Handlung ausführte, gehört zur Tatbestandsfeststellung, während die Urteilsfähigkeit bezüglich der fraglichen...

...�terminer, sur le plan médical, de quelle maladie mentale était atteinte Jocelyne X auBGE 111 V 58 ... atteinte d'un délire de persécution, psychose aiguë type délire sensitif de relation sur terra...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 17 mai 1967

Regeste Filmzensur. 1. Es verstösst nicht gegen Art. 31 BV, die Kinos einerseits und die Theater und übrigen Schaustellungsunternehmen anderseits als verschiedene Gewerbezweige zu behandeln und nur die ersteren der Vorzensur zu unterstellen (Erw. 2a). 2. Eine in einem Kanton getroffene Anordnung verstösst nicht schon deshalb gegen Art. 4 BV, weil sie im Widerspruch mit einem in einem andern Kanton getroffenen Entscheid steht (Erw. 2c). 3. Eine Behörde verletzt den Grundsatz der Rechtsgleichheit durch einen Entscheid nur dann, wenn dieser mit einem von ihr selber erlassenen andern Entscheid unvereinbar ist (Erw. 4). 4. Prüfungsbefugnis des Bundesgerichts in bezug auf die Schädlichkeit eines Films. Da es sich um eine Tatfrage handelt, überprüft das Bundesgericht den kantonalen Entscheid ...

...307. psychose, elle sera amenée à tuer successivement deux hom...� d'en imiter l'héroïne, en proie à une maladie mentale. Loin d'exalter l'amour physique, "Répuls...