maladie du sang afrique

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

...: l'arrêté fédéral sur le contrôle du sang, des produits sanguins et des transplants, qui rè...Barnard au Cap (Afrique du Sud), rencontra un écho médiatique planétair... fonctionne normalement de contracter des maladies infectieuses ou le cancer. C'est en 1984 qu'eut li...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 7 novembre 1973

Regeste Persönliche Freiheit. Obligatorische Schutzimpfung gegen Diphterie. 1. Recht auf körperliche Unversehrtheit (Erw. 2). 2. Öffentliches Interesse, Verhältnismässigkeitsprinzip (Erw. 3). **************************************** Regeste Liberté personnelle. Vaccination obligatoire contre la diphtérie. 1. Droit à l'intégrité corporelle (consid. 2). 2. Intérêt public, principe de la proportionnalité (consid. 3). **************************************** Regesto Libertà personale. Vaccinazione obbligatoria contro la difterite. 1. Diritto all'integrità corporale (consid. 2). 2. Interesse pubblico; principio della proporzionalità (consid. 3).

...Ainsi en est-il d'une prise de sang, qui généralement ne produit guère de douleur e... que dans quelques pays d'Asie et d'Afrique. Même si la diphtérie est actuellement en régre... contribué à la diminution de cette maladie, mais il est inexact de soutenir qu'elle a disparu...

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... de Corée et l'Union douanière d'Afrique australe (SACU) ont abouti. Celles avec la Thaïla... financiers suffisants et d'une couverture maladie complète. Des périodes transitoires ont été n�... projet visant à améliorer le don du sang a été lancé en Egypte. . 5.1.2 Europe de l'Est ...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant la révision de la loi fédérale sur la lutte contre les maladies transmissibles de l'homme (Loi sur les épidémies, LEp)

... est le plus élevé, en particulier en Afrique. . 5 Source: Office fédéral de la statistique .... contact avec une seringue souillée par du sang contaminé). . Un contrôle des maladies transmiss...

• Feuille Fédérale num. 2, 11 janvier 2011
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• Rapport annuel 2002/2003 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales

...� la maîtrise des coûts dans l'assurance-maladie 1579. 9.2 Jurisprudence du Conseil fédéral en ma... services de renseignement suisses avec l'Afrique du Sud du temps de l'apartheid. 1587. 10.1.2 Syst... les vaccins et les diagnostics in vitro), le sang, les produits sanguins et les transplants, les st...

• Feuille Fédérale num. 15, 20 avril 2004
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... de saucisson, de viande, d'abats, de sang ou d'une combinaison de. ces produits. 30... Roumanie. Slovaquie. Slovénie. Afrique du Sud. Espagne. Suède. Turquie. Royaume-Uni.... temporaire de travail résultant d'une maladie ou d'un accident, soit qu'il se trouve en situatio...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2004

... pour le développement et l'éducation en Afrique. AELE Association européenne de libre-échange . ...ESB Encéphalopathie spongiforme bovine (maladie de la vache folle) . EUFOR European Union Force .... du système de transfusion sanguine du Ministry of Health and Population égyptien et ...

• Feuille Fédérale num. 22, 7 juin 2005
• Seccion Unica

• Message relatif au Statut de Rome de la Cour pénale internationale, à la loi fédérale sur la coopération avec la Cour pénale internationale ainsi qu'à une révision du droit pénal

... qui ont été mises hors de combat par maladie, blessure, détention ou par toute autre cause»),... 1935: la loi dite de la protection du sang, interdisait le mariage entre Juifs et Allemands q... le régime d'apartheid institué par l'Afrique du Sud en Namibie était contraire au droit des ge...

• Feuille Fédérale num. 7, 20 février 2001
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• Neuvième rapport sur la Suisse et les conventions du Conseil de l'Europe

...�levés sur des embryons ou des foetus, ni le sang et les produits sanguins. . Un Etat ne peut adhér...Signée par: Afrique du Sud, Allemagne, Autriche, Belgique, Canada, . J... qui visent les prestations de maladie, de maternité, de chômage, les prestations en ca...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
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