maladie des poissons de bassin

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...Art. 23 Pratiques interdites sur les poissons et les décapodes marcheurs . 1 Il est en outre ... des dimensions minimales pour les bassins, la surface exigée doit être ajoutée aux surf a... cas de quarantaine, de traiteme nt de maladies ou suite à un accident, aux fins d'accoutumance o...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Au total, 80 % environ de toutes les maladies recensées dans les pays en développement sont li... à une gestion économe de l'eau dans les bassins versants (souvent situés dans des zones arides) e... l'élevage de différentes espèces de poissons ont été soumises en décembre 2009 à l'assembl�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message sur la législation d'exécution concernant la réforme de la péréquation financière et de la répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (RPT)

...2.9.9 Réduction des primes d'assurance-maladie 5842 . 2.9.9.1 Contexte 5842 . 2.9.9.1.1 Solution...ex. bassin versant, commune, district, région). Pendant la p...L'on constate notamment chez les poissons des dommages importants à certains organes et un ...

• Feuille Fédérale num. 42, 25 octobre 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... - Loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) du 18.3.1994. - Loi fédérale sur le lib... celle de volaille, au gibier, aux poissons et aux ovoproduits. Pour ces derniers,. la situati...Coopération économique des pays du bassin Pacifique. ASEAN Association of South-East Asian N...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... en permanence (AVS, AI, PC, assurance-maladie, allocations familiales dans l'agriculture) ou en ... importants (pour la protection des poissons de pêche) peuvent bénéficier d'un soutien préf... en Europe, et à long terme, dans tout le bassin méditerranéen. 2. Intérêt de la. Confédérati...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de l'étranger dans le besoin en cas de maladie, de vieillesse, etc., qui ne peuvent pas bénéfic... à des publications sur l'hydrologie du bassin du Rhin. . Bénéficiaire(s). final(aux): Associa... de la restauration); bétail, volaille, poissons, céréales; semences, tubercules et oignons à pl...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... avec des Etats extraeuropéens et hors du bassin méditerranéen 315 . 4.4 Nations Unies (ONU) 316 ... que les règlements touchant à la maladie de la vache folle (ESB) entraient dans le champ d'... marché des produits industriels et des poissons, le président du groupe de négociation a soumis ...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... sociale, concernant le projet d'assurance-maladie en faveur de . la population rurale, conclu le 6 ... plan national portant sur les bassins hydrologiques, conclu le. 24 janvier 2008 3337 . ... culture des champs, de l'acqua-culture (poissons et crevettes) et du cheptel des animaux de rente. ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2001

... transmission de la forme nouvelle de la maladie de Creutzfeldt-Jakob par transfusion sanguine; sur..., les amphibiens, les reptiles, les poissons et les oiseaux. La nouvelle directive de l'Office ...L'Afrique et le bassin méditerranéen ont constitué une priorité. La j...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica