maladie de la peau du visage

• Arrêt nº 6B 575/2010 de Tribunal Fédéral, 16 décembre 2010

...Il l'a embrassée sur le visage et la bouche et lui a caressé les seins par-dessu... à travers ses vêtements, puis à même la peau, étant précisé que la jeune femme lui avait dem... se justifie en raison d'une grave maladie mentale non susceptible d'être traitée en instit...

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...Greffe allogénique d'un équivalent de peau humaine bicouche vivant (composé de derme et d'�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 17 janvier 2006
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• Ordonnance

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... lors de leucémies ou encore, la greffe de peau aux grands brûlés - le recours à cette techniqu... fonctionne normalement de contracter des maladies infectieuses ou le cancer. C'est en 1984 qu'eut li... réaction aux stimulations douloureuses du visage;. - l'arrêt de la respiration (spontanée). L'irr...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
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• Arrêt nº K 50/05 de IIe Cour de Droit Social, 22 juin 2005

...contre. Caisse-maladie et accidents de la société suisse des hôteliers... parties du corps - en particulier le visage - visibles et spécialement sensibles sur le plan ... d'irritation cutanée liée au repli de la peau (intertrigo) ne requiert pas une intervention chir...

• Arrêt nº 6B 604/2007 de Cour de Droit Pénal, 9 janvier 2008

... des gifles ainsi que des coups de poing au visage et au dos. Elle pleurait et ne pensait qu'à sauveer sa peau. C'était un vrai cauchemar, dont elle ne pouvait ... de la personnalité, assimilable à une maladie mentale. Selon l'expertise, ces troubles n'affecta...

• Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... Embolisation des hémangiomes du visage (radiologie interventionnelle) . Oui Ne doit pas ...Greffe allogénique d'un équivalent de peau humaine bicouche vivant (composé de derme et d'�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
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• Ordonnance sur la mise en circulation des produits phytosanitaires (Ordonnance sur les produits phytosanitaires, OPPh)

..., tel que les surfaces externes (peau) ou internes du corps (intestin, poumons). Pour la... ou non des effets pathogènes ou une maladie. L'organisme doit pénétrer dans le corps de l'h�..., bottes en caoutchouc, protection du visage, écran facial, lunettes de protection, chapeau, c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
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• Ordonnance sur le système de recherches informatisées de police (Ordonnance RIPOL)

...S pour risque de suicide; h. L pour maladie mortelle; i. R pour rayonnement ionisant (radioac..., corpulence, âge, sexe, type, couleur de peau: . Ordonnance RIPOL . Date et motif de la révocat...Genre de signalement: . Photo, visage, barbe: . Couleur, ton et longueur des cheveux: . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 11 novembre 2008
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• Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire les soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...Embolisation des hémangiomes du visage (radiologie interventionnelle). Oui Ne doit pas ê...(1.2) Greffe allogénique d'un équivalent de peau humaine bicouche vivant (1.2) Gymnastique de group...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 19 octobre 1999
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• 99. Message concernant la loi fédérale sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (loi sur les produits chimiques, LChim)

...Souvent on n'observe pas de maladie bien définie, mais plutôt des symptômes non sp�... (par exemple «nocif par contact avec la peau» qui peut être lié à la caractéristique de dang... un appareil de protection des yeux/du visage. S 40 Pour nettoyer le sol ou les objets souillés...

• Feuille Fédérale num. 8, 29 février 2000
• Seccion Unica