Maladie de la nutrition

• Arrêt nº K 148/04 de IIe Cour de Droit Social, 2 décembre 2005

...contre. 1. ASSURA, Assurance maladie et accident,. avenue C.-F. Ramuz 70, 1009 Pully,. ... à même de prescrire des régimes nutritionnels". 5.2 En ce qui concerne la comparaison avec le gr...

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... Dialyse péritonéale Oui 1.9.1967 Nutrition entérale à domicile Oui Lorsqu'une nutrition ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 17 janvier 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'exécution de la législation sur les denrées alimentaires

... de deux ou plusieurs cas de la même maladie ou infection chez l2019être humain, où les cas s...bases de la nutrition; h. droit suisse et droit international applicabl...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Au total, 80 % environ de toutes les maladies recensées dans les pays en développement sont li... sous-jacents à la santé, comme la nutrition, le logement, l'accès à l'eau potable et à l'as...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... péritonéale Oui 1.9.1967 Nutrition entérale à domicile Oui Lorsqu'une nutrition ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 30 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les prestations dans l'assurance obligatoire les soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

..., psychothérapie, conseils nutritionnels et médecine interne. g. L'hôpital doit tenir un ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 19 octobre 1999
• Unique
• Ordonnance

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

... les obligations de l'armateur en cas de maladie ou d'accident des gens de mer, 1936 . Convention (... appropriée, dont la valeur nutritionnelle et la quantité répondent aux besoins des person-...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº P 20/06 de IIe Cour de Droit Social, 18 septembre 2006

... en médecine diététique et en nutrition). Dans un rapport du 25 novembre 2004, ce médecin... relative au remboursement des frais de maladie et des frais résultant de l'invalidité en matiè...

• Message concernant la loi fédérale sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

... fonctionne normalement de contracter des maladies infectieuses ou le cancer. C'est en 1984 qu'eut li... opérés ne sont plus tributaires de la nutrition artificielle. Les intestins grêles transplantés ...

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº P 67/04 de IIe Cour de Droit Social, 21 février 2006

... de la division de diététique et de nutrition de l'Hôpital X.________, a indiqué, le 29 avril ... relative au remboursement des frais de maladie et des frais résultant de l'invalidité en matiè...