Maladie chronique

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

...Oui Traitement des douleurs chroniques graves: douleurs de désafférentation d'origine ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 1B 149/2011 de Ire Cour de Droit Public, 4 mai 2011

Regeste Art. 233 StPO; Antrag auf Haftentlassung im Berufungsverfahren; kein Recht auf eine Verhandlung. Soweit Art. 233 StPO nicht ausdrücklich auf Art. 228 StPO verweist und der Anspruch auf rechtliches Gehör durch das kontradiktorische Verfahren ausreichend gewährleistet ist, hat der Beschuldigte keinen formellen Anspruch darauf, dass die Verfahrensleitung des Berufungsgerichts in mündlicher Verhandlung über sein Haftentlassungsgesuch entscheidet (E. 3). **************************************** Regeste Art. 233 CPP; libération requise en procédure d'appel; pas de droit à une audience. Dans la mesure où l'art. 233 CPP ne fait pas de renvoi explicite à l'art. 228 CPP et que le droit d'être entendu est suffisamment garanti par la procédure contradictoire, le prévenu ne dispose en princ...

...La démence serait par ailleurs une maladie chronique et évolutive qui même avec une prise e...

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... de cicatrisation de la peau aigus ou chroniques. Non 1.7.2009 . 2026 . 2833 . Ordonnance sur...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 9C 573/2010 de IIe Cour de Droit Social, 8 août 2011

...Souffrant de fatigue chronique à la suite d'une mononucléose survenue en 2001, ... neurasthénie survenant au décours d'une maladie physique (mononucléose infectieuse) et d'épisode...

• Echange de notes du 18 mars 2010 entre la Suisse et la République du Bélarus relatif aux modalités des séjours de convalescence de ressortissants mineurs de la République du Bélarus sur le territoire de la Confédération suisse

... en cas de survenance soudaine d'une maladie ou d'un état menaçant leur vie ou leur san... nature nouvelle ou, en cas de maladie chronique, détérioration soudaine de l'état de santé men...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 20 avril 2010
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• Echange

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

.... 5 Si l'évolution d'une maladie chronique ou d'une infirmité congénitale entraîne momenta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 24 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI concernant les exigences techniques et graphiques relatives à la carte d'assuré pour l'assurance obligatoire des soins (OCA-DFI)

... de la santé publique, Assurance-maladie et accidents, 3003 Berne ou consultée à l'adress... 02 BPCO (broncho-pneumopathie chronique obstructive) 03 Maladie coronarienne 04 Insuffisan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 1 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie (Ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS)

... le traitement des ulcères de jambe chroniques récalcitrants, veineux ou artério-veineux, ne r�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 18 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 5A 564/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 1 octobre 2008

..., que l'intéressée est atteinte d'une maladie mentale, sous la forme d'un état délirant chroni... de persécution systématisé et chronique qui gardait les mêmes thèmes (fixation sur la pe...

• Arrêt nº I 87/06 de IIe Cour de Droit Social, 31 janvier 2007

... Y.________, a retenu des lombalgies chroniques persistantes. Il a posé le diagnostic de troubles... en médecine interne et spécialiste des maladies rhumatismales. Dans un rapport du 13 février 2001...