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A new wrought magnesium technology is set to push both aluminium and ...... encountered whilst processing titanium, as magnesium is the fastest machining metal and only ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 27 Mars 2007
Ordonnance du DFI sur les aliments spéciaux
Unique
Ordonnance du DFI sur les aliments spéciaux Modification du 16 mars 2007 Le D......nt fédéral de l'intérieur (DFI) arrête: I L'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les aliments spéciaux1 est modifiée comme suit: q à v 2 Sont réputés aliments spéciaux: q. les aliments diététiques destin...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 16 Décembre 2008
Ordonnance du DFI sur les aliments spéciaux
Unique
Ordonnance du DFI sur les aliments spéciaux Modification du 26 novembre 2008 ......fiée comme suit: 2 Abrogé II 26 novembre 2008 Département fédéral de l'intérieur: Pascal Couchepin Aliments spéciaux RO 2008 1. RS 817.022.104 ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 19 Mai 2009
Ordonnance du DFI sur les aliments spéciaux
Unique
Ordonnance du DFI sur les aliments spéciaux Modification du 11 mai 2009 Le ...... Le Département fédéral de l'intérieur (DFI) arrête: I L'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les aliments spéciaux1 est modifiée comme suit: 16 16 Pour les aliments d'appoint, à titre d'alternative aux art. 26, ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 13 Décembre 2005
Unique
Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments ......6 mai 1999 sur les aliments pour animaux1 est modifiée comme suit: a sauf disposition contraire, aux matières premières et aux aliments simples produits dans une exploitation agricole ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 29 Juillet 2008
Unique
Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments ...... sauf disposition contraire, aux matières premières produites dans une exploitation agricole et utilisées par cette dernière; h 1 Les aliments pour animaux sont des substances ou des produits,...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 22 Décembre 2003
Unique
Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments ...... j intermédiaire: toute personne qui met en circulation, à un stade intermédiaire entre la production et l'utilisation, des aliments pour animaux relevant de l'art. 21. Art. 4a ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 15 Février 2005
Unique
Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments ...... intermédiaire: toute personne qui met en circulation, à un stade intermédiaire entre la production et l'utilisation, des aliments pour animaux visés à l'art. 20c; k. produit ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 09 Juin 2009
Unique
Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour ......e: I L'ordonnance du 26 mai 1999 sur les aliments pour animaux1 est modifiée comme suit: 7 7 Il peut adapter les annexes de l'ordonnance du 10 juin 1999 sur le Livre des aliments pour animaux2 au droit européen modifié, ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 17 Décembre 2002
Unique
...11 1; RU 2002 3080 1 51 Ordonnance sur les aliments pour animaux RO Modification du droit ......culture biologique4 c 1La présente ordonnance s'applique aux produits suivants pouvant être désignés comme des produits biologiques: les matières premières des aliments pour animaux, les aliments composés pour ...
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