madagascar voyage

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29 documents pour madagascar voyage

- Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants
...�doine 12 janvier 2005 11 février 2005 Madagascar 15 septembre 2005 15 octobre 2005 Malawi* 17 mars ... l'Etat partie d'accueil, les documents de voyage ou toute autre autorisation nécessaires pour perm...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 27 décembre 2006
- Unique
- Protocole
- Règlement sanitaire international (2005)
... du mouvement international des voyageurs, bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transp... 15 juin 2007 Macédoine 15 juin 2007 Madagascar 15 juin 2007 Malaisie 15 juin 2007 Malawi 15...
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...* 18 Ghana* 18 Libéria* 18 Madagascar 18 Nigéria* 18 République centrafricaine...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique

- Collaboration entre l'administration fédérale et les organisations non gouvernementales. Rapport de syn-thèse du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats
... publicité» (Brunner, Toni); I 04.3156 «Voyage à Bombay» (Kaufmann, Hans); . Q 04.1130 «La Con...Madagascar (SAHA) X. DDC Pain pour . le prochain Contributio...
- Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
- Seccion Unica
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...* 18 Ghana* 18 Libéria* 18 Madagascar 18 Nigéria* 18 République centrafricaine...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...* 18 Ghana* 18 Libéria* 18 Madagascar 18 Nigéria* 18 République centrafricaine...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...* 18 Ghana* 18 Libéria* 18 Madagascar 18 Nigéria* 18 République centrafricaine...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme (avec annexe)
...* 5 novembre 2003 5 décembre 2003 Madagascar 24 septembre 2003 24 octobre 2003 Malawi 11 août ... les crédits bancaires, les chèques de voyage, les chèques bancaires, les mandats, les actions,...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 18 mai 2004
- Unique
- Convention
- Accord international de 2006 sur les bois tropicaux
..., les coûts d'installation et les frais de voyage; . b) les dépenses opérationnelles essentielles ...* 18 Ghana* 18 Libéria* 18 Madagascar 18 Nigéria* 18 République centrafricaine...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008
... Suisse, représentée par la DDC, et Madagascar, représentée par le MPRDAT, concernant une contr... des frais de voyages des participants des pays en voie de développemen...
- Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
- Seccion Unica

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