machine textile occasion

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

..., en plastique NU Filet tubulaire, en textile NV Filmpack FP Fiole VI Flacon FL Flein PJ Fo... formulaires doivent être remplis à la machine à écrire ou par un procédé mécanographique ou... du paiement de la dette née à l'occasion de l'opération de transit communautaire ou commun...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... 7208 à 7216 Produits laminés plats, fil machine, barres, profilés, en fer ou en aciers non allié... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ... qui présentent un caractère occasionnel et qui portent uniquement sur des produits réserv...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République du Liban (avec annexes)

...d) le repassage et le pressage des textiles; . e) les simples opérations de peinture et de po... outillages livrés avec le matériel, une machine, un appareil ou un véhicule, qui font partie de l... qui présentent un caractère occasionnel et qui portent uniquement sur des produits réserv...

• Feuille Fédérale num. 7, 22 février 2005
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... 7208 à 7216 Produits laminés plats, fil machine, barres, profilés, en fer ou en aciers non allié... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ... qui présentent un caractère occasionnel et qui portent uniquement sur des produits réserv...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... 7208 à 7216 Produits laminés plats, fil machine, barres, profilés, en fer ou en aciers non allié... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ... qui présentent un caractère occasionnel et qui portent uniquement sur des produits réserv...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... 7208 à 7216 Produits laminés plats, fil machine, barres, profilés, en fer ou en aciers non allié... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ... qui présentent un caractère occasionnel et qui portent uniquement sur des produits réserv...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... l'UE (en particulier dans le secteur du textile et du prêt-à-porter) sera ainsi renforcée. . Au.... Cet accord a été révisé à l'occasion de la réunion du Comité mixte. Les modifications... de francs, et pour la livraison d'une machine textile en Turquie, d'un montant de 51 millions de...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... 7208 à 7216 Produits laminés plats, fil machine, barres, profilés, en fer ou en aciers non allié... 8447 Machines utilisées dans l'industrie textile des nos 8444 à 8447 Fabrication dans laquelle la ... qui présentent un caractère occasionnel et qui portent uniquement sur des produits réserv...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Message concernant les projets de construction et l'acquisition de terrains et d'immeubles du secteur civil (Programme 2004 des constructions civiles)

...C'est là une occasion unique d'aménager des locaux appropriés à un co... prévu de poser des revêtements de sol textiles insonorisants. Dans la salle de banquet, l'isolati... gaz naturel et le froid proviendra d'une machine frigorifique. La climatisation se fera par une ins...

• Feuille Fédérale num. 28, 22 juillet 2003
• Seccion Unica

• Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange

... dans cet Etat membre, même à titre occasionnel, à l'exercice de l'autorité publique. 2. Les di... outillages livrés avec un matériel, une machine, un appareil ou un véhicule, qui font partie de l....), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les...

• Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
• Seccion Unica