macedoine europe

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... Comme défini dans le manuel des oiseaux d'Europe, du . Moyen-Orient et de l'Afrique du Nord (Cramp ...Chypre, Croatie, Géorgie, Macédoine (ancienne République yougoslave de), Moldavie, Mo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Macédoine relatif aux services aériens réguliers

...Points en Suisse Tous points en Europe . Tous points Tous points en Europe . Tableau II ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 23 mars 2010
• Unique
• Accord

• Accord entre les Etats membres de l'AELE et la République de Macédoine (avec prot., ar. et annexes) Les annexes et les prot., à l'exception du prot. B ne sont pas publiés.

... processus d'intégration économique européenne et se déclarant prêts à collaborer à la recher...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... activités de la Suisse au Conseil de l'Europe, l'autre à la politique extérieure suisse dans l..., Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Serbie, Macédoine) consécutifs à la désintégration de l'exYougos...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance fixant les droits de douane préférentiels en faveur des pays en développement (Ordonnance sur les préférences tarifaires)

... 2 partie 1 la liste des pays sous «Europe» se lit comme suit: Croatie Gibraltar Macédoine Ma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 10, 13 mars 2001
• Unique
• Ordonnance

• Convention sur la cybercriminalité

...Les Etats membres du Conseil de l'Europe et les autres Etats signataires, . considérant qu...* 18 mars 2004 1er juillet 2004 Macédoine 15 septembre 2004 1er janvier 2005 Moldova* 12 m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message du 10 janvier 2001 concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Macédoine

... dans la coopération économique européenne, ce qui est d'autant plus important que les négoc...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

...En Macédoine, les conflits ethniques de 2001 ont entraîné de ...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

..., la Bulgarie, la Croatie, la Macédoine, la République fédérale de Yougoslavie et la Ro...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Rapport annuel du Conseil fédéral sur les activités de la Suisse au Conseil de l'Europe en 2001

..., Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Macédoine) et dans le Caucase (Arménie, Azerbaïdjan, Tché...

• Feuille Fédérale num. 8, 26 février 2002
• Seccion Unica