Macedoine centrale

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120 documents pour Macedoine centrale

- Convention du 25 octobre 1980 tendant à faciliter l'accès international à la justice
...* 20 décembre 1999 A 1er mars 2000 Macédoine* 23 septembre 1993 S 8 septembre 1991 Républiqu... 3, 4 et 16 de la convention, l'Autorité centrale de la République du Bélarus est le. Ministère d...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 10 septembre 2002
- Unique
- Convention
- Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie
...4.2.1 Sauf s'il s'agit de zones centrales d'aires protégées, les Parties encouragent, lors...Chypre, Croatie, Géorgie, Macédoine (ancienne République yougoslave de), Moldavie, Mo...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique
- Message du 10 janvier 2001 concernant l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et la République de Macédoine
... de l'AELE avec d'autres pays de l'Europe centrale et orientale. Des difficultés de balance des pa...
- Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
- Seccion Unica

- Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI
...En effet, alors que les pays d'Europe centrale et les pays baltes ont mis en oeuvre avec succès ...En Macédoine, les conflits ethniques de 2001 ont entraîné de ...
- Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
- Seccion Unica
- Rapport sur la politique extérieure 2010
... occidentaux, le Caucase, l'Asie centrale, la région africaine des Grands Lacs, le Népal..., Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Serbie, Macédoine) consécutifs à la désintégration de l'exYougos...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
... à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima et abrogeant le règlement... l'ancienne République yougoslave de Macédoine et de la Serbie-et-Monténégro, version du JO L 3...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
... à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima et abrogeant le règlement... l'ancienne République yougoslave de Macédoine et de la Serbie-et-Monténégro, version du JO L 3...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
... à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima et abrogeant le règlement... l'ancienne République yougoslave de Macédoine et de la Serbie-et-Monténégro, version du JO L 3...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique
- Convention sur la cybercriminalité
... une ou plusieurs autorités centrales chargées d'envoyer les demandes d'entraide ou d'...* 18 mars 2004 1er juillet 2004 Macédoine 15 septembre 2004 1er janvier 2005 Moldova* 12 m...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
- Unique
- Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)
... à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima et abrogeant le règlement... l'ancienne République yougoslave de Macédoine et de la Serbie-et-Monténégro, version du JO L 3...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
- Unique

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