luxembourg gare

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10 documents pour luxembourg gare

- Arrêt nº 2C 373/2011 de IIe Cour de Droit Public, 7 septembre 2011
... les successions et donations, avenue de la Gare 35, 1951 Sion. Objet. Impôt sur les donations,. r...Luxembourg, du 24 avril 2008, req. 17140/05, par. 47, en rela...
- Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun
...Décision no 1/2008 RO 2009 . Luxembourg LU Malte MT Pays-Bas NL Autriche AT Pologne PL Por... l'ensemble du trajet à parcourir depuis la gare de départ jusqu2019à la gare de destination, sou...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
- Unique
- Decision
- Decisione N. 1/2011 del Comitato misto istituito dall'accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea su alcuni aspetti relativi agli appalti pubblici
... Parlamento europeo e del Consiglio sulle gare pubbliche d'appalto per quanto riguarda gli elench... 2013 Service industriel de la Ville de Luxembourg. 2013 Autorità locali, o loro consorzi, per la di...
- Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 22, 30 mai 2012
- Singoli

- Rapport sur la politique suisse en matière de navigation
... le port de Kleinhüningen à l'ancienne gare de triage badoise ainsi que le port de St. Johann ... des quatre Etats riverains du Rhin, du Luxembourg et les représentants de la Communauté européenn...
- Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
- Seccion Unica
- Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC)
...Luxembourg Bettembourg . Grandes lignes de transport internat... la compagnie de chemin de fer exploitant la gare correspondante. Lorsque la liste ne mentionne qu'u...
- Messaggio concernente la partecipazione detenuta dalla Confederazione nell'azienda Swisscom SA
... assunzioni di maggioranza ancora P&T Luxembourg (quota dello Stato 100 %), Telekom Slovenjie (72,4... zone, un concorrente può partecipare alla gare in più zone, come pure ricevere più zone in aggi...
- Foglio Federale num. 15, 18 avril 2006
- Seccion Unica
- Arrêt nº 2A.3/2007 de IIe Cour de Droit Public, 8 janvier 2007
... étrangers du canton du Valais, avenue de la Gare 39, 1950 Sion,. Tribunal cantonal du canton du Val... a déposé une demande d'asile au Luxembourg au milieu du mois de septembre 2006 et qu'il a sé...
- Accordo tra la Confederazione Svizzera e la Comunità europea recante modifica dell'Accordo sul commercio di prodotti agricoli
...L-1019 Luxembourg . Ungheria: Ministry of Agriculture and Rural Deve... a più riprese del fatto che il ricorso a gare d'appalto comporta una riduzione della preferenza ...
- Initiative parlementaire. Protection de la population et de l'économie contre le tabagisme passif. Rapport de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national
... transports publics ainsi que les halles de gare sont nonfumeurs en Suisse. Les entreprises privée... nombreux pays dont la Belgique et le Luxembourg ont déjà introduit des interdictions de fumer pa...
- Feuille Fédérale num. 36, 4 septembre 2007
- Seccion Unica
- Message sur le projet de législation concernant le transport de marchandises
... ou en groupes, réunis dans des gares de triage et conduits à destination. Une grande p... des transports de Belgique, du Luxembourg, de France et de Suisse ont aussi signé une telle...
- Feuille Fédérale num. 27, 3 juillet 2007
- Seccion Unica