lutte contre la pollution agricole

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... les moyens qu'elle a mis en oeuvre pour lutter contre une utilisation abusive de sa place financi... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio... pose un problème quantitatif, la pollution ne cesse de détériorer la qualité de l'eau. Par...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.278/1999 de Ire Cour de Droit Civil, 17 janvier 2001

...-Légier (APAR), le Groupement d'action contre Lémanparc, A.________,. B.________, C.________, D... des Boulingrins, est classée en zone agricole. A la suite d'une demande de référendum, l'adopt... l'évaluation des nuisances (bruit et pollution atmosphérique) liées au trafic engendré par le ... cantonal spécialisé (le service de lutte contre les nuisances) lors de la procédure canton...

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... des produits chimiques à usage agricole, des procédures de lutte contre les ravageurs et ... adéquates pour le contrôle de la pollution, conformes à toute norme internationalement accep...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport du 23 juin 1999 sur les mesures d'hygiène de l'air adoptées par la Confédération et les cantons

... importantes concernant les effets de la pollution atmosphérique actuelle. Ce document propose tout ... minimaux définis par la Stratégie de lutte du Conseil fédéral contre la pollution de l'air.... environ les deux tiers des terrains agricoles, sont également touchées; ces pertes n'apparaiss...

• Feuille Fédérale num. 38, 28 septembre 1999
• Seccion Unica

• Rapport. Stratégie fédérale de protection de l'air

... fédéral présentait les effets de la pollution atmosphérique, les objectifs à atteindre en mati... objectifs définis dans la stratégie de lutte du Conseil fédéral contre la pollution de l'air ... et Cultures de rendement agricoles. Transports . VER IMAGEN EN PDF. PAGINA 06. ...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur l'agriculture biologique

...Art. 5 Surface agricole utile. Les produits des exploitations apicoles ne ... éloigné de toute source de pollution non agricole pouvant entraîner une contamination,...'eucalyptol et le camphre, utilisés dans la lutte contre la varroase. 3 Seuls peuvent être utilis�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 12 février 2002
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... une baisse des prix administrés contrebalancée par une augmentation des paiements directs ... changements climatiques, mais aussi pour lutter naturellement contre les parasites et les maladies... inévitablement liée à une certaine pollution de l'environnement (p. ex. émissions de méthane ...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... du droit international humanitaire, à la lutte contre la prolifération des armes légères et de... absolument augmenter leur production (agricole et industrielle), soit pour satisfaire leurs propr...'énergie actuelles sont limitées et la pollution doit être réduite. En outre, le développement d...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message sur la ratification du Protocole du 30 novembre 1999 à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la réduction de l'acidification, de l'eutrophisation et de l'ozone troposphérique

... protection de l'air et à la politique de lutte contre la pollution de l'air adoptée par le Conse... aussi sur les programmes de politique agricole 2002 et 2007 basés sur la loi fédérale sur l'ag...

• Feuille Fédérale num. 25, 29 juin 2004
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... le train de mesures de politique agricole découle notamment de l'art. 187, al. 13, LAgr et ...'Office fédéral de l'agriculture (OFAG), contre 63 % auparavant. Au contraire, celle des paiements...Pollution de l'environnement. Depuis le début des années 9... de dégâts résultant des mesures de lutte ordonnées par les autorités sont clarifiées. Vo...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica