lubrifiants total

• Arrêt nº 2C 581/2010 de IIe Cour de Droit Public, 28 mars 2011

... et d'accessoires, de carburants et de lubrifiants, ainsi que l'exécution de travaux mécaniques, de... de diverses provisions pour un montant total de 1'375'126 fr. 70, en particulier une provision ...

• Ordonnance du DETEC sur les exigences de sécurité des câbles des installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les câbles, OCâbles)

... ont été insérés dans des câbles totalement détendus; . d. les prescriptions sur lesquelles s... être compatibles avec les lubrifiants déjà utilisés et répondre aux prescriptions du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

... de port en lourd: capacité portante; poids total se composant de la cargaison, du pétrole de soutee, des lubrifiants et du ravitaillement qu'un bateau peut transporter...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur l'imposition des huiles minérales

... essence ainsi qu'une exonération totale du biogaz et des autres carbu-rants issus de mati�..., d'additifs pour carbu-rant et de lubrifiants. En 2004, des contributions d'un montant total de ...

• Feuille Fédérale num. 20, 23 mai 2006
• Seccion Unica

• Ordinanza generale sulle verifiche delle prestazioni al Politecnico federale di Zurigo (Ordinanza sulle verifiche delle prestazioni al PFZ)

..., liquide de lave-glaces, lubrifiants et antigels), circuit de carburant, circuit élect... automobile du service du feu d'un poids total de plus de 7500 kg et avec un camion d'auto-école...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 34, 2 septembre 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Arrêt nº 5A 469/2007 de IIe Cour de Droit Civil, 4 septembre 2008

Regeste Art. 288 SchKG; Anfechtung von Rechnungsbegleichungen für gelieferte Waren. Voraussetzungen, unter welchen erfolgte Zahlungen zur Begleichung von Rechnungen für bereits geliefertes Kerosin angefochten werden können (E. 5-8). **************************************** Regeste Art. 288 LP; révocation de paiements de factures portant sur des marchandises livrées. Conditions auxquelles sont révocables des paiements effectués pour acquitter des factures de kérosène déjà livré (consid. 5-8). **************************************** Regesto Art. 288 LEF; revoca di pagamenti concernenti fatture di merci fornite. Condizioni alle quali pagamenti effettuati per saldare fatture di cherosene già fornito sono revocabili (consid. 5-8).

... en liquidation concordataire contre Air Total (Suisse) SA et Air Total International (recours en... de tous hydrocarbures, carburants, lubrifiants susceptibles d'être utilisés dans le ravitaillem...

• Ordonnance sur la protection de l'air (OPair)

... naturel n'admet l'utilisation de lubrifiants naturels que si ceux-ci n'occasionnent pas d'émis... de poussières ne doivent pas dépasser au total 20 mg/m3. . Ordonnance sur la protection de l'air ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 21 août 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière (OAC)

..., liquide de lave-glaces, lubrifiants et antigels), circuit de carburant, circuit élect... de véhicules doivent avoir un poids total autorisé d'au moins 21 t, un poids effectif d'au ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 21 octobre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne concernant le séjour temporaire de membres des forces armées de la Confédération suisse et de membres des forces armées de la République fédérale d'Allemagne sur le territoire national de l'autre Etat, aux fins de participation à des projets d'exercices et d'instruction ainsi que de leur réalisation (Accord germano-suisse sur le séjour de forces armées)

... n'utilisent que des carburants, lubrifiants et produits additifs peu polluants conformé... dimensions, la charge par essieu, le poids total ou le nombre excèdent les limites fixées par les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 3 août 2010
• Unique
• Accord

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

...a) Réduit ses émissions annuelles totales de chacune des substances énumérées à l'annexe...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica