lubrifiant naturel

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... typiquement suisses, pour les produits naturels agricoles ainsi que pour certains biens de consomm... entrant dans la composition d'un lubrifiant pour machines pourrait également être exclue du ...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... et prêt à rouler, réfrigérant, lubrifiant, carburant (au moins 90 % de la contenance indiqu�... à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel ou au gaz de pétrole liquéfié et destinés à l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 15 mai 2007
• Unique
• Ordonnance

• Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants (avec annexes)

... à la dégradation dans des conditions naturelles et qu'ils ont été associés à des effets nocifs...16. Des mesures s'appliquant au lubrifiant sont importantes pour réduire les émissions de m...

• Feuille Fédérale num. 23, 13 juin 2000
• Seccion Unica