loisirs 2000

  • Recevoir les alertes:
  • par courriel
    Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L.
  • par RSS
222 documents pour loisirs 2000
  • Regeste Art. 2 und 6-12 RPG, Art. 5 RPV; erforderliche Planungsstufe für eine Auto-Rundstrecke. Das Bundesrecht enthält nur wenige Vorgaben zum Inhalt kantonaler Richtpläne. Spezifische Vorhaben sind in diese jedenfalls aufzunehmen, wenn sie bedeutende Auswirkungen auf die räumliche Ordnung haben, zum Beispiel weil sie eine grosse Fläche beanspruchen, Quelle beträchtlicher Immissionen sind oder starken Verkehr verursachen und eine aufwendige Erschliessung benötigen (E. 3.1 und 3.2). Richtpläne, die derart grosse raumwirksame Vorhaben nicht berücksichtigen, sind unvollständig (E. 3.3). Die vorliegend geplante umstrittene Auto-Rundstrecke ist ein Vorhaben mit Auswirkungen auf die räumliche Ordnung, das der Planungspflicht unterliegt. Das Kantonsgericht war der Ansicht, eine Planung auf Ge...

    ...5 al. 1 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire [OAT; RS 700.1]).... commerciaux et des installations de loisirs, des teritoires à protéger, des gravières ou de...

  • ... création et l'exploitation de parcs de loisirs. Fondée en Valais le 1er septembre 1996, elle a ...En février 2000, elle est devenue membre de la Société suisse de...

  • ... finales des modifications du 2 février 2000, du 12 février 2003 et du 28 janvier 2004 . Abrog... à la vie sociale et organisation des loisirs; . d. éducation et garde des enfants; . e. exerci...

  • ...Faits:. A. Les 8 et 18 juillet 2000, B.________ et C.________ ont dénoncé pour homic... le 29 juin 2000 à "Aquaparc", centre de loisirs aquatiques au Bouveret. Par jugement du 23 décemb...

  • ...Le 12 août 2000, elle s'est heurté la tête contre les parois d'uun toboggan tubulaire dans un parc de loisirs aquatiques. Le docteur R.________, médecin assist...

  • ...2.15 Sport, loisirs et. tourisme 2.15.1 Poursuite du développement d...

  • ... création et l'exploitation de parcs de loisirs. A sa création, le 1er septembre 1996, elle a ét...Par lettre du 29 août 2000, X.________ a manifesté à la CIVAF l'intention d...

  • Regeste Art. 178B KV/GE; Genfer Gesetz betreffend Verbot, in öffentlichen Räumen zu rauchen; Art. 95 lit. c BGG. Art. 178B KV/GE betreffend den Schutz vor Passivrauchen räumt keine direkt anrufbaren verfassungsmässigen Rechte ein (E. 2.2 und 2.3). Das Bundesgericht prüft lediglich unter dem Gesichtswinkel der Willkür, ob das kantonale Ausführungsgesetz der Verfassungsbestimmung entspricht (E. 2.4 und 2.5). Das Gesetz erlaubt in den öffentlichen Restaurationsbetrieben Fumoirs, allerdings unter Bedingungen, sodass das von der Verfassungsnorm verfolgte Ziel der öffentlichen Gesundheit nicht beeinträchtigt wird (E. 3). **************************************** Regeste Art. 178B Cst./GE; loi genevoise sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics; art. 95 let. c LTF. L'art. 178B Cst./GE...

    ... qu'à des activités de formation, de loisirs, de rencontres, d'exposition;. c) tous les établi...2. Les frais judiciaires, arrêtés à 2000 fr., sont mis à la charge des recourants. Il n'es...

  • ... publique, du 10 novembre au 11 décembre 2000, un projet de décision de classement (plan et rè... ou accessoirement au tourisme ou aux loisirs nautiques ou intérêt marqué pour la sauvegarde ...

  • ..., hôtelières, ainsi que de sports et loisirs. Situé le long de la route cantonale Lausanne-Ber... centres commerciaux "dont la surface excède 2000 m2 et dont les impacts doivent être définis par ...



Loading

ver las páginas en versión mobile | web

ver las páginas en versión mobile | web

© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.

Contenus dans vLex Suisse

Explorez vLex

Pour professionnels

Pour associés

Compagnie