logiciel de traduction

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

Traduction1 . Accord de libre-échange entre la République d... moyen de systèmes informatiques et de logiciels, notamment ceux liés à l'authentification et au ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Message concernant la loi sur les étrangers

... 000 francs environ par unité (caméra, logiciel et ordinateur). Si le lieu d'origine de l'intéres...Ceux-ci concernent, par exemple, la traduction de déclarations faites dans une langue étrangèr...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4P.202/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 24 novembre 2003

..." ayant pour objet le développement d'un logiciel dans les domaines de la logistique et du transport... prestations de service de logistique" (traduction de l'anglais faite par la recourante). Soumis au d...

• Accord de libre-échange entre la République de Colombie et les Etats de l'AELE

Traduction1 . Accord de libre-échange entre la République d... moyen de systèmes informatiques et de logiciels, notamment ceux liés à l'authentification et au ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Enquête sur des événements particuliers survenus au sein du Tribunal fédéral. Rapport des commissions de gestion du Conseil national et du Conseil des États

... horaires (auditions, rédaction et traduction du rapport, délibérations du groupe de travail, ... faire appel aux données statistiques du logiciel de gestion des dossiers. Le choix des autres juges...

• Feuille Fédérale num. 42, 26 octobre 2004
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les brevets d'invention (Loi sur les brevets, LBI)

...d. présenter une traduction dans une langue officielle suisse, si la demande i...l. loue un logiciel. . 2 Si l'auteur d'une infraction au sens de l'al....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 17 juin 2008
• Unique
• Loi

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE (Annexe 2)

... 1 Traduction du texte original anglais. 2 Les Annexes à l'A... moyen de systèmes informatiques et de logiciels, notamment ceux liés à l'authentification et au ...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la modification de la loi sur la radio et la télévision (Libre choix de l'appareil pour la réception de la télévision numérique)

... de l'industrie, des concepteurs de logiciels et des régulateurs de plus de 35 pays. Le consort... dans les téléviseurs permettant la traduction en image de signaux de télévision analogiques ou...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2008

... continue sur l'installation des logiciels nécessaires à la coopération opérationnelle. L... que l'informatique, la logistique, la traduction ou la gestion du personnel seront chapeautés par ...

• Feuille Fédérale num. 29, 21 juillet 2009
• Seccion Unica

• Évaluation du rôle de l’OFAS dans l’assurance-invalidité

... en consultation ont trouvé une traduction législative, et comment. Ont par ailleurs été p...), dont chacun possède son propre logiciel, mais ils continuent à gérer sur place leur donn...

• Feuille Fédérale num. 8, 28 février 2006
• Seccion Unica