Logiciel de navigation

• Décision no 7/2011 du Conseil portant modification de l'appendice de l'annexe Q (transport aérien) de la Convention du 4 janvier 1960 instituant l'Association européenne de Libre-Echange (AELE)

... d'assurance de la sécurité des logiciel à mettre en 0153uvre par les prestataires de servvices de navigation aérienne et modifiant l'annexe II du règlement (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 28 février 2012
• Unique

• Décision no 7/2011 du Conseil portant modification de l'appendice de l'annexe Q (transport aérien) de la Convention du 4 janvier 1960 instituant l'Association européenne de Libre-Echange (AELE)

... d'assurance de la sécurité des logiciel à mettre en 0153uvre par les prestataires de servvices de navigation aérienne et modifiant l'annexe II du règlement (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 28 février 2012
• Unique

• Message concernant l'acquisition de matériel d'armement (Programme d'armement 2008)

... à des adaptations du hardware et de logiciels, pour sauvegarder les capacités de l'ensemble du ...- système de positionnement et de navigation ; . - appareils modernes de détection A, B et C...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Décision no 7/2011 du Conseil portant modification de l'appendice de l'annexe Q (transport aérien) de la Convention du 4 janvier 1960 instituant l'Association européenne de Libre-Echange (AELE)

... d'assurance de la sécurité des logiciel à mettre en 0153uvre par les prestataires de servvices de navigation aérienne et modifiant l'annexe II du règlement (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 28 février 2012
• Unique

• Ordonnance du DDPS sur la mensuration nationale (OMN-DDPS)

... permanentes du réseau GNSS (Global Navigation Satellite System) officiel de la Suisse. . RS 510....3, al. 3; . i. un logiciel géodésique tenant notamment compte des propriét...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 24 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 7/2011 du Conseil portant modification de l'appendice de l'annexe Q (transport aérien) de la Convention du 4 janvier 1960 instituant l'Association européenne de Libre-Echange (AELE)

... d'assurance de la sécurité des logiciel à mettre en 0153uvre par les prestataires de servvices de navigation aérienne et modifiant l'annexe II du règlement (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 28 février 2012
• Unique

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

... électronique de données tirées du logiciel de comptabilité analytique Milieux interrogés: ... compagnies d'aviation, services de la navigation aérienne Renseignement: obligatoire Date de l'en...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
• Unique
• Ordonnance

• Décision no 7/2011 du Conseil portant modification de l'appendice de l'annexe Q (transport aérien) de la Convention du 4 janvier 1960 instituant l'Association européenne de Libre-Echange (AELE)

... d'assurance de la sécurité des logiciel à mettre en 0153uvre par les prestataires de servvices de navigation aérienne et modifiant l'annexe II du règlement (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 28 février 2012
• Unique

• Protocole du 3 juin 1999 portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980 (Protocole 1999)

... différent, 2013 la mer ou une voie de navigation intérieure, 2013 une route s'il n'existe pas de l... en matière d'intégrité du logiciel . Les avertisseurs extérieurs, la signalétique, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 22 novembre 2011
• Unique

• Décision no 7/2011 du Conseil portant modification de l'appendice de l'annexe Q (transport aérien) de la Convention du 4 janvier 1960 instituant l'Association européenne de Libre-Echange (AELE)

... d'assurance de la sécurité des logiciel à mettre en 0153uvre par les prestataires de servvices de navigation aérienne et modifiant l'annexe II du règlement (...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 28 février 2012
• Unique