logement social participatif

• Arrêt nº 9C 512/2010 de IIe Cour de Droit Social, 14 avril 2011

... enfant scolarisé, épouse d'un mari participatif et chargée de l'entretien d'un grand jardin; les ... le mari, artiste peintre, jouxte le logement familial. 2.2. 2.2.1 La recourante reproche ensuit...

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

... générale du droit des assurances sociales, RS 830.1 . LPMéd Loi sur les professions médica... paix, de bénéficier de conditions de logement décentes, de s'instruire, de se nourrir convenabl... d'un processus structuré, participatif et continu d'élaboration d'objectifs de santé na...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral 'Stratégie développement durable 2002'

..., technologie et formation, cohésion sociale, santé, environnement et ressources naturelles, o... encore plus intense et un processus participatif sont prévus pour la phase de concrétisation et d...la formation et le marché du logement. L'évolution de la criminalité et de la violence...

• Feuille Fédérale num. 22, 4 juin 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2003

... ECOSOC United Nations Economic and Social Council . ERUs Emission Reduction Units. EURATOM..., un développement local participatif. Outre l'obtention de résultats prometteurs,... la création de logements durables pour des personnes hébergées dans des c...

• Feuille Fédérale num. 26, 6 juillet 2004
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... des disparités économiques et sociales dans l'UE élargie. (FF 2007 439) 3250 . 2.1.1 Ac... projet et la garantie d'un processus participatif transparent. . C. 200 000 francs. Aide publique au... (Ministère des réfugiés et du logement, Ministère du travail, de la santé et des affair...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... par l'absence de travail, d'argent, de logement et de vêtements. De plus, les pauvres sont souven..., de divers aspects du développement social tels que la formation et la santé, ainsi que de l... sociale élaborée sur le mode participatif, comme, par exemple, une stratégie nationale de r...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica

• Rapport du Conseil fédéral. Motions et postulats des conseils législatifs 2005. Extrait: Chapitre I

... aux régimes coloniaux de sécurité sociale de l'ancien Congo belge et du Ruanda-Urundi. Depui... dans les programmes d'occupation, logements protégés, etc.). Une étude de faisabilité a d�... dans le cadre d'un processus participatif englobant l'analyse de l'état actuel, la définit...

• Feuille Fédérale num. 12, 28 mars 2006
• Seccion Unica