logement social lyon

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20 documents pour logement social lyon

- Arrêt nº 9C 62/2011 de IIe Cour de Droit Social, 16 août 2011
...-invalidité du canton de Genève, rue de Lyon 97, 1203 Genève,. recourant,. contre. F.________,... sa famille, de disposer désormais d'un logement plus grand, ne pourrait à elle seule justifier un...
- Politique du personnel de carrière et organisation du service extérieur au Département fédéral des affaires étrangères. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national
... auprès du consulat général de Suisse à Lyon (France). Sur la base de toutes ces informations, ..., un musicien, un travailleur social, etc. (cité par Cypel, S., «La disparition de la... familiales nécessaires (recherche d'un logement, visite des écoles, etc.). Ainsi, ils seraient pl...
- Feuille Fédérale num. 13, 8 avril 2003
- Seccion Unica
- Arrêt nº 9C 512/2010 de IIe Cour de Droit Social, 14 avril 2011
... genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève,. intimé. Objet. Assurance-inval... le mari, artiste peintre, jouxte le logement familial. 2.2. 2.2.1 La recourante reproche ensuit...

- Arrêt nº 9C 934/2010 de IIe Cour de Droit Social, 7 juillet 2011
... genevois de l'assurance-invalidité, Rue de Lyon 97, 1203 Genève,. recourant,. contre. I.________,... les deux postes litigieux "entretien du logement" et "alimentation", qui relèvent d'une question d...
- Arrêt nº 9C 54/2010 de IIe Cour de Droit Social, 19 octobre 2010
... genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève,. recourant,. contre. V.________,...L'accès au logement depuis l'extérieur se faisait en passant deux por...
- Arrêt nº 9C 646/2007 de IIe Cour de Droit Social, 16 mai 2008
... des Services industriels de Genève, rue de Lyon 93, 1203 Genève,. intimées,. et. 9C_702/2007. CA... sur l'encouragement à la propriété du logement (lettre du 13 juin 2007). La juridiction cantonale...
- Arrêt nº 9C 960/2009 de IIe Cour de Droit Social, 24 février 2010
... genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève,. recourant,. contre. F.________,..., et fait état de difficultés liées au logement et aux conditions économiques; en tant que diagno...
- Arrêt nº I 735/04 de IIe Cour de Droit Social, 17 janvier 2006
...Office cantonal AI Genève, 97, rue de Lyon, 1203 Genève, intimé. Instance précédente. Tri...6.3. Entretien 5-20 % 20 20 4. du logement. 6.4. Emplettes 5-10 % 10 0 0. Courses. 6.5. Lessi...
- Arrêt nº I 794/04 de IIe Cour de Droit Social, 1 mai 2006
...Office cantonal AI Genève, 97, rue de Lyon, 1203 Genève, intimé. Instance précédente. Tri... les courses ainsi que l'entretien du logement, elle peut compter sur l'aide de celui-ci et de sa...
- Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE
... techniques et des dispositions sociales. Possibilité d'étendre l'accord aux chemins de f... sont les retombées sur le marché du logement, en raison de la suppression du régime de l'autor... 8 e liberté. Paris-Lyon (il s'agit là de cabotage, c'est-à-dire de vols ...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica

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