logement individuel groupe

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...Liste des abréviations . 3G Groupe pour la gouvernance mondiale . AELE Association eu... part les Etats qui la composent, individuellement, et d'autre part avec les nombreuses institutions ...Les logements sont chers et peu nombreux, ce qui alourdit les ch...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 714/2010 de IIe Cour de Droit Public, 14 décembre 2010

... en charge de ses frais de nourriture, de logement et de transport. L'entreprise X.________ a répond... filiale ou une entreprise appartenant au groupe de l'employeur. 2 La notion de travailleur est ré...319 al. 1 CO, le contrat individuel de travail est celui par lequel le travailleur s'e...

• Message relatif à la loi fédérale sur le partenariat enregistré entre personnes du même sexe

... attribuer à l'un des partenaires le logement commun. D'autres lois sont modifiées en annexe à... l'on pense et elle correspondrait à un groupe relativement important de la population. A l'extr�...Ils sont en plus victimes individuellement, à des degrés fort divers, des discriminations s...

• Feuille Fédérale num. 7, 25 février 2003
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur les étrangers

... à l'égard des étrangers (N 7.3.83, groupe socialiste). 1990 P 89.809 Rapport sur les perspec... de la Suisse s'occupe notamment du logement, de la nourriture, de l'eau potable et de la sant�... doit être retirée que dans des cas individuels d'une extrême gravité. Par ailleurs, les titulai...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur les programmes éthologiques (Ordonnance sur les éthoprogrammes)

... d'élevage qui sont gardées individuellement pendant au maximum dix jours durant la pérriode de saillie; pour chaque groupe d'animaux, il y a lieu d'inscrire dans un journal ... doivent avoir chaque jour accès à un logement conforme SST au sens des al. 3 à 6. . 2 Entre l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 33, 19 août 2008
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 5A 127/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 12 octobre 2009

... expert américain s'était penché sur le groupe familial et avait, notamment, constaté chez D.___...Les frais afférents au logement, y compris la participation de l'enfant aux charge... leur application doit dépendre du cas individuel. Ainsi, une activité lucrative apparaît exigible...

• Message relatif à l'initiative populaire «Sécurité du logement à la retraite»

... situation de détresse financière dans le groupe des rentiers qui sont propriétaires de leur logem... que la résidence secondaire à usage individuel (ou d'autres immeubles occupés par leur propriét...

• Feuille Fédérale num. 31, 10 août 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 468/2008 de IIe Cour de Droit Public, 10 juillet 2009

... brutes "boissons", "restauration" et "logement") et des débits de boissons alcooliques à l'empo...�rence suppose qu'il existe un avantage individuel particulier concret - soit relativement direct et ... coûts peut être mis à la charge d'un groupe de contribuables dès qu'il apparaît abstraitemen...

• Arrêt nº 2C 466/2008 de IIe Cour de Droit Public, 10 juillet 2009

... brutes "boissons", "restauration" et "logement") et des débits de boissons alcooliques à l'empo...�rence suppose qu'il existe un avantage individuel particulier concret - soit relativement direct et ... coûts peut être mis à la charge d'un groupe de contribuables dès qu'il apparaît abstraitemen...

• Ordonnance du DFAE concernant l'ordonnance sur le personnel de la Confédération (O-OPers-DFAE)

... peuvent limiter la liberté de choix du logement ou refuser un logement lorsque celui-ci ne répond...108 ss); . t. calcul individuel de la réduction pour économies en raison de l'ex..., l'horaire à l'année et l'horaire par groupe ne s'appliquent pas. . 3 Les chefs des représenta...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 11 novembre 2008
• Unique
• Ordonnance