livraison fleurs paris

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14 documents pour livraison fleurs paris

- Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)
... traitement médicaux; en revanche, la livraison d'appareils orthopédiques et de prothèses fabriq... opérations réalisées dans le domaine des paris, loteries et autres jeux de hasard avec mise d'arg... vivantes, les boutures, les greffons, les fleurs coupées et les rameaux, également en bouquets, c...
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
..., la commercialisation, la vente et la livraison d'un service; . (t) le «commerce des services» ...(b) la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle,... 0601.2091 - - - en boutons ou en fleurs A 0601.2099 - - - autres A 0602 Autres plantes ...
- Feuille Fédérale num. 17, 28 avril 2009
- Seccion Unica
- Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon
... 2013 2013 courgettes (y compris les fleurs de . courgettes): 0709.9050 2013 2013 2..., la commercialisation, la vente et la livraison d'un service; . (t) le «commerce des services» ...(b) la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle,...

- A: Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Projet)
...d. livraison: . 1. le fait d'accorder à une personne le pouvo... opérations réalisées dans le domaine des paris, loteries et autres jeux de hasard avec mise d'arg... vivantes, les boutures, les greffons, les fleurs coupées et les rameaux, également en bouquets, l...
- Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
- Seccion Unica
- Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)
...a. les livraisons de biens faites à titre onéreux sur le territoir... opérations réalisées dans le domaine des paris, loteries et autres jeux de hasard avec mise d'arg..., plantes vivantes, boutures, greffons, fleurs coupées et rameaux, également en bouquets, couro...
- Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
- Seccion Unica
- Annexes. Evaluation des différentes subventions
.... Maison suisse, Cité universitaire, Paris . 325.3600.303. NMC: A2310.0191 Formation et rech... et les horticulteurs pour la livraison de produits agricoles, sylvicoles et horticoles pr... vivantes, greffons, boutures ainsi que fleurs coupées et rameaux; aliments et litières pour an...
- Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
- Seccion Unica
- Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)
...d. livraison: . 1. le fait d'accorder à une personne le pouvo... opérations réalisées dans le domaine des paris, loteries et autres jeux de hasard avec mise d'arg... vivantes, les boutures, les greffons, les fleurs coupées et les rameaux, également en bouquets, c...
- Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
- Seccion Unica
- Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)
... fraîches, du 1 er maiau25octobre Fleurs et boutons de fleurs (autres que les oeillets. et... subventions à l'exportation pour les livraisons de fromagesverslaCommunautédelamanièresuivante:.... de Contrôle et de Certification (SOC) Paris. Irlande The Department of Agriculture, Food and F...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica
- Accord amendant la Convention instituant l'Association européenne de libre-échange
...'exportateur sur une facture, un bon de livraison ou tout autre document commercial décrivant les p... rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichen...- la Convention de Paris du 20 mars 1883 pour la protection de la propriét...
- Feuille Fédérale num. 39, 2 octobre 2001
- Seccion Unica
- Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE
... légumes, de l'horticulture, y compris des fleurs coupées, ainsi que, dans une moindre mesure, pour... des lots sera garantie lors de la livraison de produits pharmaceutiques dans la Communauté. C... 3 e liberté: Zurich-Paris;. 4 e liberté: Paris-Zurich;. 5 e liberté: Z...
- Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
- Seccion Unica

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