livraison courses a domicile

• Arrêt nº I 612/05 de IIe Cour de Droit Social, 22 septembre 2006

... était nécessaire pour effectuer les livraisons à domicile qu'il avait organisées depuis plus de... habituels: le chemin pour aller faire les courses ou la garde des enfants). 3. Il est constant que l...

• Ordinanza generale sulle verifiche delle prestazioni al Politecnico federale di Zurigo (Ordinanza sulle verifiche delle prestazioni al PFZ)

... fins de dépannage et de remorquage, de courses de transfert et d'essais effectuées en rapport av..., durant le transport et à la livraison des marchandises selon les conditions convenues;. ... conduite est délivré par le canton de domicile. 2 Il a une durée illimitée et est valable sur t...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 34, 2 septembre 2003
• Singoli
• Ordinanza

• Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière (OAC)

... fins de dépannage et de remorquage, de courses de transfert et d'essais effectuées en rapport av..., durant le transport et à la livraison des marchandises selon les conditions convenues;. ... conduite est délivré par le canton de domicile. 2 Il a une durée illimitée et est valable sur t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 21 octobre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Message sur la simplification de la TVA

...1.7.4.1 Livraisons 6317 . 1.7.4.2 Prestations de services 6319 . 1.7.... stable ou, à défaut, au lieu de son domicile ou au lieu depuis lequel il exerce son activité. ... (p. ex. les courses automobiles Oldtimer). . Les quelque 1700 contribu...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Convention entre la Confédération suisse et la République populaire du Bangladesh en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu

... provenant des loteries, mots croisés, courses, y compris les courses de chevaux, jeux de cartes ... l'impôt dans cet Etat, en raison de son domicile, de sa résidence, de son siège de direction ou d... fins de stockage, d'exposition ou de livraison de marchandises appartenant à l'entreprise; . b) ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 12 janvier 2010
• Unique
• Convention

• Ordonnance du DDPS sur l'organisation et les tâches des commissions de tir (Ordonnance sur les commissions de tir)

... du départ du lieu de travail ou de domicile jusqu'au retour. . 2 Nuitées . 2.1 Les frais de l... d'utiliser un véhicule privé pour des courses de service est accordée à la condition que cet u... feuilles de stand jusqu'au moment de la livraison du rapport aux autorités militaires cantonales. ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 13 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le traitement des données personnelles dans l'Administration fédérale des douanes (Ordonnance sur le traitement des données AFD)

... d'assurer la commande ainsi que la livraison d'appareils de saisie de la RPLP. . 2. Contenu . L... état civil, profession, langue, rue, domicile, numéros de téléphone, de téléphone mobi... trafic des poids lourds (RPLP) pour les courses à l'étranger, les courses en TCNA et les transpo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... des prestations en espèces en cas de domicile dans un autre Etat contractant. On y trouve égale... des lots sera garantie lors de la livraison de produits pharmaceutiques dans la Communauté. C...Année: Poids: Nombre de courses:. Catégorie d'émissions:. â 2000 46 40 t 250 0...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... d'assistance de leur canton de domicile. Les coûts de l'aide sociale versée durant les t... cadence horaire est de quatre paires de courses lorsque le tronçon le plus chargé d'une ligne di... et les horticulteurs pour la livraison de produits agricoles, sylvicoles et horticoles pr...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la circulation routière (LCR) (Projet)

... être effectuées, dans certains cas, les courses nécessitées par les circonstances. . Art. 14 . ... de conduire en cas de changement de domicile hors des frontières nationales; . b. prévoir des... avec d'autres Etats des traités sur la livraison de renseignements tirés des systèmes d'informati...

• Feuille Fédérale num. 49, 14 décembre 2010
• Seccion Unica