lituanie tourisme

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... e) le commerce des oiseaux d'eau; f) le tourisme; g) les mesures de réduction des dommages aux r�..., Hongrie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Suisse....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... faut à cet égard aussi mentionner le tourisme (280 000 touristes suisses en Turquie par an) -, a... sept Etats: Allemagne, Belgique, France, Lituanie, Monténégro, . Pays-Bas et Slovénie. 86 RS 0....

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Statuts du 27 septembre 1970 de l'Organisation mondiale du tourisme (OMT)

... 1er janvier 2005 1er janvier 2005 Lituanie 26 septembre 2003 19 octobre 2003 Macédoine 21 oc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 10 mai 2005
• Unique
• Statuts

• Statuts du 27 septembre 1970 de l'Organisation mondiale du tourisme (OMT)

... 29 novembre 2007 29 novembre 2007 Lituanie 26 septembre 2003 6 octobre 2003 Monténégro 29...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 3 juin 2008
• Unique
• Statuts

• Convention sur les facilités douanières en faveur du tourisme

... 16 septembre 2005 A 15 décembre 2005 Lituanie 1er décembre 2005 A 1er mars 2006 Monténégro 23...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 9 septembre 2008
• Unique
• Convention

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Aussi, Tourisme Suisse peut-il continuer d'utiliser la croix suiss... tchèque, l'Autriche, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaquie, la Hongrie, Chypre, Isr...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

... la pratique répandue et persistante du tourisme sexuel auquel les enfants sont particulièrement e... Libye 18 juin 2004 A 18 juillet 2004 Lituanie 5 août 2004 A 5 septembre 2004 Macédoine 17 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 19 décembre 2006
• Unique
• Protocole

• Initiative parlementaire. Taxe sur la valeur ajoutée. Taux spécial pour les prestations d'hébergement. Prorogation. Rapport de la Commission de l'économie et des redevances du Conseil des Etats

...'hôtellerie est un des secteurs-clé du tourisme suisse. Il s'ensuit que l'évolution de la branche...,5 13,5 Italie 20 4/10 10 Lettonie 18 5 5 Lituanie 18 9/5/0 5 Luxembourg 15 3/6/12 3 Malte 18 - 5 Pay...

• Feuille Fédérale num. 40, 11 octobre 2005
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

..., les services financiers et le tourisme, trois secteurs qui sont précisément d'une im... 877 Décision 3/01 du Comité mixte AELE-Lituanie 879 Décision 3/01 du Comité mixte AELE-Slovénie...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

... de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République d.... Statistiques des transports et du tourisme . 2013 31998 R 1172: règlement (CE) no 1172/98 du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique