lituanie population

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

... sur l'état de conservation de la population concernée; b) réglementera les modes de prélè..., Hongrie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Suisse....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de la défense, de la protection de la population et des sports . DFAE Département fédéral des af... sept Etats: Allemagne, Belgique, France, Lituanie, Monténégro, . Pays-Bas et Slovénie. 86 RS 0....

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message sur la contribution de la Suisse à l'atténuation des disparités économiques et sociales dans l'Union européenne élargie

...1 Chypre, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Malte, Pologne, Slovaquie, Slovénie et . Républ... près de la moitié, compte tenu de sa population et du revenu par habitant - la Hongrie, la Républ...

• Feuille Fédérale num. 5, 30 janvier 2007
• Seccion Unica

• Décision no 1/2011 du Comité mixte institué par l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne sur certains aspects relatifs aux marchés publics

... de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, Malte, la Républiq... ou la fourniture de gaz à la population en vertu de l'art. 39, par. 1, de la 04170430043a0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

... de la défense, de la protection de la population et des sports. DFE Département fédéral de l'é... tchèque, l'Autriche, la Lettonie, la Lituanie, la Pologne, la Slovaquie, la Hongrie, Chypre, Isr...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur destruction (avec annexes)

... 24 novembre 1999 24 décembre 1999 Lituanie 15 avril 1998 15 mai 1998 Malaisie 20 avril 2000 2... traumatiques à long terme sur une population civile sans défense. Convention sur les armes chi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 22 avril 2003
• Unique
• Convention

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... Gouvernement de la Lituanie, représenté par le Ministère des. finances, co... population locale et investisseurs au Mozambique, conclu le ....

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message sur la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... des conditions de vie des populations demeure le point central sur l'agenda des réforme... tchèque, en Slovaquie ainsi qu'en Lituanie, Estonie et Lettonie, afin d'axer davantage sa c...

• Feuille Fédérale num. 16, 27 avril 2004
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Protection de la population et de l'économie contre le tabagisme passif. Rapport de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national

... (janvier 2006), Ecosse (mars 2006), Lituanie (janvier 2007), Pays de Galles et Irlande du Nord ...

• Feuille Fédérale num. 36, 4 septembre 2007
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... extrêmes sur la santé de la population tadjike, conclu le. 14 novembre 2008 3270 . 2.2.1... de Lituanie, représentée par le Ministère des finances, con...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica